- 22/05/2008
Mesures catégorielles > augmentation du nombre de personnels promus en 2008
Valérie Pécresse a annoncé une série de mesures catégorielles…
- 07/05/2008
Décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises.
Le décret d’application précisant le dispositif de mécénat de doctorat…
- 07/05/2008
La comptabilité analytique > un outil au service de l’autonomie
La mise en œuvre de la comptabilité analytique va constituer une étape…
- 25/04/2008
Les fondations universitaires : un équilibre entre l’intégration et l’autonomie interne
Le décret n° 2008-326 du 7 avril 2008 relatif aux règles générales de…
- 26/03/2008
L'affectation des dépenses ou comment mettre la TVA aux clefs de répartition
Utilisation de critères physiques pour la déductibilité de la TVA :…
- 14/03/2008
Projet de décret > budget et régime financier des EPSCP
Le projet de décret, relatif au budget et au régime financier des…
- 10/03/2008
Exonération d'impôt sur le revenu pour les étudiants
Fin de la différence entre les "jobs d'été" et les activités exercées…
- 11/02/2008
Nouvelle définition du territoire fiscal communautaire
Exit les îles anglo-normandes pour la TVA
- 11/02/2008
La loi de finances rectificative pour 2007 modifie les règles de facturation de TVA
Mise en place d'une dispense de facturation pour certaines opérations…
- 07/02/2008
Déploiement Sifac > des échos de Nantes
Au 1er janvier 2008, huit établissements pilotes ont démarré le…
- 06/02/2008
Exonération fiscale des heures complémentaires payées aux enseignants-chercheurs
Éléments de réponse à la question de l'exonération de l’impôt sur le…
- 06/02/2008
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Éléments de réponse à la question de l'exonération de l’impôt sur le…
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