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De nouvelles fiches relatives à la TVA dans le dossier Valorisation/GEINOME
Nouvelles fiches TVA
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Dispositifs d'autoliquidation à mettre en oeuvre par les EPSCP.
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Les sites 2008 en cours de démarrage
Les 8 établissements pilotes (le Cnam et les universités de Lille 3,…
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- 21/12/2007
Opération DEMAT 2007 > dématérialisation des procédures de marchés
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- 23/11/2007
La date de mariage de la TVA avec les maths se rapproche...
Décret n° 2007-566 du 16 avril 2007
- 13/11/2007
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Dans un contexte de prise en compte accrue des préoccupations du…
- 11/10/2007
Mise à disposition de professeurs par un établissement public d'enseignement supérieur
Dans un arrêt du 14 juin 2007, la Cour de justice des Communautés…
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