- 21/08/2006
Statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Mise à jour : 21/08/2006Le décret n°84-135 du 24 février 1984 vient…
- 21/08/2006
Décret relatif aux personnels associés des CHU -Disciplines médicales et odontologiques-
Mise à jour : 21/08/2006Le décret 2006-354 du 24 mars 2006 modifie…
- 21/07/2006
Décret relatif au congé de présence parentale
Le Décret 2006-536 du 11 mai 2006 met en œuvre les dispositions de la…
- 17/07/2006
Décret relatif aux stagiaires de l'État et de ses établissements publics
Mise à jour 17/07/2006Le décret 94-874 du 7 octobre 1994 fixant les…
- 17/07/2006
Décret relatif aux positions des fonctionnaires de l'État
Mise à jour : 17/07/2006Le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985…
- 17/07/2006
Décret relatif aux contractuels de l'État
Le décret 86-83 du 17 janvier 1986 fixant les dispositions générales…
- 17/07/2006
Décret n°86-83 relatif aux contractuels de l'État
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- 17/07/2006
Décret relatif aux positions des fonctionnaires de l'État
Décret n° 85-986 du 16 septembre 1985
- 22/06/2006
Supports de présentation de la journée du mardi 20 juin 2006
- 22/06/2006
Compte-rendu et supports de présentation de la journée du mardi 20…
- 20/06/2006
Séminaire "Enseignants du supérieur et politique de ressources humaines dans l'établissement"
Compte-rendu et supports de présentation de la journée du mardi 24 mai…
- 23/05/2006
Décret relatif à la cessation progressive d’activité (CPA)
Mise à jour : 24/01/2006Le décret 95-179 du 20 février 1995 relatif à…
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