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845 résultat(s) trouvé(s)
- 10/07/07
Connaissance et pilotage des emplois et de la masse salariale
Introduction : L’Amue a constitué un groupe de travail pour apporter aux établissements d’enseignement supérieur des éléments de méthodologie et de mutualisation de pratiques afin de les aider à s’app
- 07/01/09
Le décret n° 2008-1386 du 19 décembre 2008 fusionne à compter du 1er janvier 2009 deux corps, celui des adjoints administratifs des services déconcentrés et celui des adjoints administratifs d'adminis
- 06/01/09
Liste des BAP et emplois types dans les EPSCP et EPST
L'arrêté du 1er février 2002 fixe la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les éta
- 06/01/09
Le corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur est créé par le décret n° 2008-1385 du 19 décembre 2008. Ce texte énonce également les différentes dispo
- 04/09/08
Circulaire n°2008-1019 du 9 juillet 2008 : Commission Consultative Paritaire
La circulaire n°2008-1019 du 9 juillet 2008, parue au BO n°31 du 31 juillet 2008, énonce les principales dispositions de l'arrêté du 8 avril 2008 sur les CCP des agents non titulaires de droit public
- 09/02/07
Décrets modificatifs sur les frais de déplacement
Le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 remplace le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 sur le règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat. Ce décret e
- 12/12/08
A compter du 1er mai 2009, les administrations seront dans l'obligation de mettre en ligne sur un site unique relevant du Premier ministre leurs circulaires afin de créer un répertoire exhaustif et or
- 30/06/08
Primes attribuées à certains personnels de l’enseignement supérieur (Décrets 90-50, 90-51, 99-855)
- le décret 90-50 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'administration et une prime de charges administratives, - le décret 90-51 du 12 janvier 1990 modifié par décret 2008-607 du 26 juin 2008 ins
- 04/09/08
Arrêté du 8 avril 2008 : commission consultative paritaire des non-titulaires
L'article 1-2 du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 prévoit la création de commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard des agents non titulaires, dont un arrêté ministériel doit d
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