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638 résultat(s) trouvé(s)
- 18/09/09
Suite à la publication en mars 2009 du nouveau cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) et dans le contexte posé par le ra
- 12/11/09
PAP 2010 pour la Mires > objectifs et indicateurs
La lecture du PAP (projet annuel de performance) en termes d’objectifs et d’indicateurs est intéressante à plusieurs titres. Pour les établissements qui sont en phase d’élaboration de leur projet ou e
- 07/05/08
La comptabilité analytique > un outil au service de l’autonomie
Le 4 avril 2008, le Conseil de modernisation des politiques publique se réunissait pour arrêter une série de mesures afin d’améliorer la qualité du service public. L’une d’elle concerne la mise en pla
- 07/05/08
Décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises.
La loi Libertés et Responsabilités des Universités permet une réduction d’impôt de 60 % (plafonnée) des versements effectués aux entreprises qui financent des projets de thèse dans le cadre du mécénat
- 22/05/08
Mesures catégorielles > augmentation du nombre de personnels promus en 2008
Mardi 6 mai 2008, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche a annoncé son intention d’augmenter les possibilités de promotion avançant le fait qu’accéder au grade supérieur semblait p
- 30/07/08
Décret n°2008-619 dit "décret financier modificatif"
A ne pas confondre avec son "frère siamois" (le décret n°2008-618 daté du même jour mais relatif au régime financier des EPSCP accédant aux responsabilités et compétences élargies : RCE), le décret n°
- 31/07/08
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP bénéficiant des RCE
Ce décret remplace, pour les EPSCP* qui vont bénéficier des responsabilités et compétences élargies (RCE), celui du 14 janvier 1994 qui est le fondement de ce qui fait leurs spécificités en matière de
- 25/04/08
Les fondations universitaires : un équilibre entre l’intégration et l’autonomie interne
Il importe de rappeler que la Loi du 10 août 2007 a introduit par son article 28 deux nouveaux types de fondations: les fondations universitaires et les fondations partenariales, respectivement aux ar
- 18/12/08
Afin d'éclairer les choix en matière de stratégie mécénale des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche, l'Amue s'est proposé de rassembler les principaux éléments d'information
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