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720 résultat(s) trouvé(s)
- 10/06/05
Document modifié le 26 août 2005 Ce document, produit par la DES a l'issu des travaux qu'elle a conduit avec les établissements (CPU, ASG, AACU, AMUE, sites pilotes,...) et avec le soutien expert de l
- 11/05/05
La présentation des opérateurs dans la LOLF
Vous êtes nombreux à vous être déclarés intéressés par la proposition de l'AMUE d'une lettre d'information périodique relative à la Loi organique relative aux Lois de Finances (plus de 450 personnes e
- 12/07/05
Loi organique relative aux lois de finances (LOLF)
Voir seulement les modifications apportées par la loi du 12 juillet 2005 La Loi du 1er août 2001 (PDF) www.amue.fr/fileadmin/amue/veille-reglementaire/L2001-692.pdf
- 15/06/06
LOLF - Les circulaires Finances
La Circulaire du 15 juin 2006 La Circulaire du 15 mai 2006 La Circulaire du 3 février 2006 L'instruction M9 du 23 janvier 2006 La Circulaire du 18 août 2005 La Circulaire du 1er août 2005 La Circulair
- 16/11/06
LOLF - Les circulaires Ressources humaines
La Circulaire du 16 novembre 2006 relative à la prise en charge des ARE des agents non-titulaires La circulaire du 9 août 2006 relative à la fongibilité asymétrique La Circulaire du 28 février 2006 La
- 18/11/05
Enquête NABUCO : Une meilleure connaissance des utilisateurs.
Hugues Ponchaut, chef de projet ABCdE, explique les raisons de cette démarche. Pourquoi avez-vous lancé cette enquête auprès des utilisateurs NABUCO ? Pour cadrer le projet ABCdE, tant sur le plan des
- 03/10/05
L'imputation : nouveau moyen de paiement de l'impôt
Depuis le 26 juillet 2005 est ouvert un nouveau moyen de paiement de l'impôt. Les EPSCP ont la possibilité de régler certains de leurs impôts en utilisant les créances qu'ils détiennent sur le Trésor.
- 13/09/05
Loi pour la confiance et la modernisation de l'économie
L'article 21. I prévoit une réduction d'impôt sur les sociétés égale : "1°/ à 65 % des versements en numéraire effectués entre le 16 mars 2005 et le 31 décembre 2005 au profit d'établissements publics
- 07/09/05
L'article 21. I de la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie prévoit une réduction d'impôt sur les sociétés égale : à 65 % des versements en numéraire e
- 15/06/05
Ils précisent - les conclusion de contrats de recherche dans les conditions prévues à l'article 38 du décret 69 612 du 14 06 1969. ; - les clauses particulières concernant la rémunération du cocontrac
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