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720 résultat(s) trouvé(s)
- 21/04/05
Le rapport 2005, à paraître, sera le dernier avant de basculer sous les système LOLF au premier janvier 2006. Téléchargement Rapport MINEFI 2003 au format PDF sur notre site cliquez ici Rapport MINEFI
- 14/05/07
LOLF - Les circulaires Opérateurs
La Circulaire du 14 mai 2007 portant sur les informations relatives aux opérateurs dans les PAP La Circulaire du 31 juillet 2006 La Circulaire du 6 juin 2006 La Circulaire du 7 juin 2006 La Circulaire
- 12/03/07
LOLF - Les circulaires Performances
La Circulaire du 12 mars 2007 relative au volet Performance du PLF 2008 La Circulaire du 26 février 2006 relative à la préparation des RAP La Circulaire du 1er février 2007 relative aux réunions de st
- 26/09/06
Le renouveau contractuel sous l’impulsion de la LOLF
Les mois qui tirent leurs noms de Julius et d’Augustus ont été aussi riches que l’an passé en matière de publication de circulaires faisant application aux opérateurs de la LOLF ou de ses prolongement
- 31/01/07
Deux ans d’accompagnement de la mise en place de la LOLF dans les établissements
La Loi de finances pour 2007 est la deuxième à avoir été présentée et adoptée conformément aux règles de la Loi organique. Les projets annuels de performances sont relativement stabilisés, comme le dé
- 21/11/05
Un plan LOLF pour les produits de l'Agence
Le dispositif réglementaire étant désormais complété par l'arrêté du 14 novembre 2005 relatif au budget de gestion , et bien que des incertitudes demeurent sur d'autres points, il nous semble importan
- 28/02/06
Budget de Gestion, coûts des actions LOLF et comptabilité analytique...
Certes chacun des trois sert une vision politique des données financières, mais sous des angles et avec des niveaux de précision fort variables. A l'heure où l'Agence s'apprête à diffuser un Guide mét
- 28/04/06
La Circulaire du 7 avril 2006 relative au lancement du volet « Performance » du projet de Loi de finances pour 2007 nous renvoie à la dimension essentielle de la LOLF : la mesure et l'amélioration pro
- 31/10/06
Projet de Loi de finances pour 2007 : Où en sont les PAP ?
Nous vous proposons donc d’étudier ce PAP, en particulier le programme 150, bien que sa rédaction ne sera définitive qu’à compter de l’adoption de la Loi de finances : quelles sont les nouveautés intr
- 30/11/06
Des recommandations pour restaurer et approfondir la réforme budgétaire
Il s’agit tout d’abord du rapport rendu par les parlementaires Alain Lambert et Didier Migaud en octobre et publié le 2 novembre 2006. Ces « pères » de la LOLF remettent au Gouvernement, sur sa demand
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