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725 résultat(s) trouvé(s)
- 31/07/08
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP bénéficiant des RCE
Ce décret remplace, pour les EPSCP* qui vont bénéficier des responsabilités et compétences élargies (RCE), celui du 14 janvier 1994 qui est le fondement de ce qui fait leurs spécificités en matière de
- 25/04/08
Les fondations universitaires : un équilibre entre l’intégration et l’autonomie interne
Il importe de rappeler que la Loi du 10 août 2007 a introduit par son article 28 deux nouveaux types de fondations: les fondations universitaires et les fondations partenariales, respectivement aux ar
- 18/12/08
Afin d'éclairer les choix en matière de stratégie mécénale des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche, l'Amue s'est proposé de rassembler les principaux éléments d'information
- 12/10/09
Agents comptables > un référentiel du contrôle interne de la paie
Élaboré en collaboration entre la DGFIP, la Recette générale des finances et les universités Paris-I Panthéon-Sorbonne, Paris-II Panthéon-Assas et Paris-Diderot (Paris-VII), le référentiel est décrit
- 20/11/09
La modernisation de la gestion publique > un levier pour l’autonomie des universités
Le rapport de l’IGAENR est un recueil d’information sur les modes de fonctionnement des universités à partir des audits menés par l’organisme depuis 2007. Il est organisé en trois chapitres : La réfor
- 04/01/10
Les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010
39 arrêtés du 29 décembre 2009, parus au JO du 31 décembre 2009, modifient l'annexe de l’arrêté du 26 décembre 2008 paru au JO du 30 décembre 2008. Cette annexe détermine la liste des établissements p
- 18/03/09
Séminaire "Réformes des achats dans les universités"
Le contexte de réforme que traversent les universités se soulèvent de nombreuses questions relatives aux achats et marchés publics. D'une part, les règles applicables à ces marchés connaissent une réf
- 19/11/10
Pour ce deuxième numéro de la lettre Sifac, l'Agence vous propose un retour sur la visite des équipes Amue et de représentants d'établissements Sifac à l'université de Liège pour en savoir plus sur la
- 03/11/09
Structure budgétaire des EPSCP
Cette note explicite : La structure et le mode de présentation du budget Les caractéristiques spécifiques à chaque budget ou état prévisionnel Les budgets des services interétablissements Le mode de r
- 27/10/10
Circulaire n°2010-0714 du 19 octobre 2010 > les précisions à la note budgétaire M93
Cette circulaire a pour objectif de donner des précisions complémentaires à la note budgétaire interministérielle M 9-3 concernant les instituts et écoles relevant de l’article L 713-9 du code de l’éd
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