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• 15/07/04

De Nabuco au futur produit de GFC : notre feuille de route

Finances

Dans le cadre du présent marché de maintenance de Nabuco, qui s'achèvera entre le 31 janvier et le 9 mars 2005, un certain nombre de productions sont attendues pour les établissements. De plus, confor

• 28/06/04

Arrêté fixant la liste des mentions devant figurer dans le règlement de la consultation

Finances

Article 1 Le règlement de la consultation mentionné à l'article 42 du code des marchés publics comporte l'ensemble des mentions figurant dans les modèles d'avis d'appel public à la concurrence tels qu

• 26/05/04

Trois questions à Simon Larger sur la dématérialisation des marchés publics

Finances

Simon Larger, chargé de domaine finances à l'Amue, revient sur le processus de dematérialisation des procédures de marchés publics et explicite la démarche de l'Agence. Quels sont les problèmes soulev

• 16/04/04

Rencontre Amue / consortium Jefyco

Finances

L'Amue et le groupement d'établissements qui utilisent les applications du Consortium Jefyco (Université La Rochelle) se sont rencontrés ce jour 16 avril 2004 à Paris. Ils ont pris acte des différents

• 14/04/04

Éléments d’information pour établir la liasse fiscale et la déclaration de résultat

Finances

Introduction Les personnes morales passibles de l'impôt sur les sociétés (IS) doivent souscrire une déclaration fiscale de résultat ainsi qu'un ensemble de documents constituant ce qui est communément

• 02/03/04

Modalités pratiques du paiement de l'impôt sur les sociétés par les EPSCP

Finances

Cliquer sur le titre pour télécharger la note (26 pages au format pdf) En raison de leur assujettissement à l'impôt sur les sociétés depuis le 1er janvier 2003, les EPSCP peuvent, le cas échéant, être

• 19/11/04

Séminaire "Dématérialisation des marchés : présentation d'une solution mutualisée"

Finances

Téléchargement Supports de présentation : cliquez sur "télécharger" ci-dessous. Ouverture et présentation de problématique générale Guy LE VAILLANT , Directeur du département services, Amue Présentati

• 16/11/04

Projet de loi de finances 2005 : présentation devant les assemblées

Finances

Le 9 novembre la commission des finances du Sénat adoptait les crédits de l'enseignement supérieur. 6 jours plus tôt la commission des finances de l'Assemblée nationale faisait de même suite à l'aval

• 02/03/05

2005 : des paysages comptable et fiscal nouveaux pour les EPSCP

Finances

Téléchargement Cliquez sur le titre pour accéder au document. Celui ci étant relativement "lourd", nous vous conseillons de le télécharger sur votre disque dur ( clic droit "enregistrer la cible sous

• 01/03/05

Sortir, ou non, du code des marchés publics ?

Finances

L'avant-projet de loi sur la recherche le prévoit. Les EPST pourraient se soustraire au Code des marchés publics pour ne répondre qu'aux seules directives européennes, jugées plus souples. La Conféren