Publié le 02 mars 2005
L’impact des lois de finances adoptées à la fin de l’année 2004 (79 pages PDF)
Téléchargement
Cliquez sur le titre pour accéder au document.
Celui ci étant relativement "lourd", nous vous conseillons de le télécharger sur votre disque dur (clic droit "enregistrer la cible sous .."), plutôt que de laisser votre navigateur internet l'ouvrir directement.
Plusieurs dispositions de la loi de finances pour 2005 et de la loi de finances rectificative pour 2004 sont susceptibles de concerner les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
La présente note a uniquement pour objet de les lister et de les présenter à grands traits. Pour recueillir de plus amples informations sur un point précis, il convient de se reporter aux revues ou aux documents spécialisés apportant des commentaires sur le sujet
Newsletter de l'agence
Les dernières actus de l'Amue dans votre boîte mail ! Inscrivez-vous à notre newsletter.
Besoin d’informations ?
Vous êtes décideur ou correspondant prescripteur au sein d’un établissement ESR et vous souhaitez plus de renseignements sur notre offre de services