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3783 résultat(s) trouvé(s)
- 27/02/09
L'Amue propose aux personnels des établissements d’enseignement supérieur qui sont amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, co
- 23/02/09
Mensualisation des remboursements de crédit de TVA > la suite
L'instruction n° 11 du 4 février 2009 publiée au Bulletin officiel des impôts, sous la référence 3 D-2-09, précise la portée du décret n ° 2009-109 du 29 janvier 2009 introduisant la possibilité de bé
- 26/02/09
La simplification administrative de la gestion des unités de recherche
Le rapport de la commission présidée par François d'Aubert a formulé plusieurs préconisations visant à renouveler les formes de partenariat entre organismes de recherche, universités et grandes écoles
- 19/02/09
Convention d’adhésion et charte de bonne utilisation de GRAAL
Le GIS GRAAL a pour objet de concevoir l’application GRAAL, c’est à dire d’en assurer la maîtrise d’ouvrage. L’Université Joseph Fourier est l’établissement support du GIS Graal. A la demande du GIS G
- 07/01/09
Le décret n° 2008-1386 du 19 décembre 2008 fusionne à compter du 1er janvier 2009 deux corps, celui des adjoints administratifs des services déconcentrés et celui des adjoints administratifs d'adminis
- 06/02/09
Référentiel de données partagées > un nouvel horizon pour les applicatifs
Le nouveau projet de L'Agence en matière de système d’information vise à construire un référentiel de données partagées afin de permettre aux établissements d'optimiser leur SI en apportant de la cohé
- 05/02/09
Plan de relance > l’enseignement supérieur bénéficiaire
Le 4 décembre 2008, Nicolas Sarkozy avait présenté le Plan de relance en faveur de l’économie, doté au total de 26,5 milliards d’euros. Le 3 février 2009, Valérie Pécresse a annoncé la répartition pou
- 30/01/09
DADS-U 2008, report de délai exceptionnel
En réponse à la demande effectuée par l'Amue et compte tenu de la situation très particulière que les établissements rencontrent dans la réalisation de leur déclaration automatisée des données sociale
- 29/01/09
Jurisprudence financière > une base documentaire
De quoi s’agit-il ? La base documentaire "Jurisprudence financière" permet de télécharger des extraits de jugement des juridictions financières (Cour des comptes, les chambres régionales et territoria
- 27/01/09
Mensualisation des remboursements de crédit de TVA
Le site impots.gouv.fr annonce que l'État s'engage au remboursement anticipé de ses dettes. Dans ce cadre, il est notamment prévu une mensualisation des remboursements de crédit de TVA. Aussi, les uni
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