- 22/09/2002
Rapport final du groupe de travail de la CPU (27 pages PDF)
- 19/09/2002
Arrêté pris pour l'application de l'article 100, alinéa 2, du code des marchés publics
Arrêté n° 2002-1168 du 5 septembre 2002 - NOR: ECOM0200576ALe…
- 13/09/2002
Aménagement du calendrier de déploiement d'Astre
Le nouveau produit ASTRE, destiné à assurer la paie des personnels…
- 10/09/2002
Décrets relatifs aux enseignants associés ou invités
Les décrets 85-733 du 17 juillet 1985 et 91-267 du 6 mars 1991 ont été…
- 10/09/2002
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- 10/09/2002
L'accueil des nouveaux personnels dans les établissements d'enseignement supérieur
Les dossiers de l'Agence, juin 2002, 74 pages (PDF).
- 04/09/2002
TVA déductible : la réglementation est modifiée
Objet : Déductibilité de la taxe sur la valeur ajoutée grevant les…
- 27/08/2002
Jean-Marc Monteil, nouveau directeur de l’enseignement supérieur
Le conseil des ministres du 31 juillet 2002 a nommé Jean-Marc Monteil…
- 26/08/2002
L'année universitaire 2001-2002 a marqué un tournant concernant les…
- 02/08/2002
Autour du système d'information
Problématiques et démarches
- 01/08/2002
Par cet arrêté, le ministre chargé de l'enseignement supérieur délègue…
- 23/07/2002
La revue des Secrétaires généraux (N°9)
Juillet 2002 (78 pages PDF - 1 Mo)
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