- 12/02/2008
Circulaire 2008-013 sur l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur
La circulaire sur l'orientation active comporte un paragraphe qui…
- 12/02/2008
Décret n°2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise
Ce décret complète le décret n°2006-1093 du 29 août 2006 pris pour…
- 12/02/2008
Séminaire de présentation de la version 3.70 d'Apogée
Supports de présentation des 05 et 06 février 2008
- 12/02/2008
Séminaire de présentation de la version 3.70 d'Apogée
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- 11/02/2008
Nouvelle définition du territoire fiscal communautaire
Exit les îles anglo-normandes pour la TVA
- 11/02/2008
Circulaire n° 07-0394 du 9 janvier 2008 sur les comités de sélection
Des comités de sélection pour recruter des enseignants-chercheurs
- 11/02/2008
La loi de finances rectificative pour 2007 modifie les règles de facturation de TVA
Mise en place d'une dispense de facturation pour certaines opérations…
- 11/02/2008
Le séminaire DADSU qui s'est déroulé les 9 et 10 janvier 2008 a fait…
- 07/02/2008
Déploiement Sifac > des échos de Nantes
Au 1er janvier 2008, huit établissements pilotes ont démarré le…
- 06/02/2008
Exonération fiscale des heures complémentaires payées aux enseignants-chercheurs
Éléments de réponse à la question de l'exonération de l’impôt sur le…
- 06/02/2008
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- 06/02/2008
La politique de ressources humaines des enseignants du supérieur
Les dossiers de l'Agence, septembre 2007, 107 pages (PDF)
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