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4845 résultat(s) trouvé(s)
- 27/08/07
Arrêté fixant les taux des droits de scolarité pour l'année 2007/2008
Arrêté du 29 juin 2007 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Voici les
- 20/07/07
modificatif - paramètrage transport RP
Une erreur relative au paramétrage de la tarification de la Carte Imagine R s'est glissée dans la note de paramétrage des changements règlementaires livrée le 12/07/2007 (Note Param_CO_ARE_010707.pdf
- 02/08/07
Note de paramétrage "taxe sur salaire"
L’article 86 de la loi de finances rectificative pour 2006 a modifié l’article 231 du Code Général des Impôts (C.G.I.) énumérant l’obligation de versement d’une taxe assise sur les rémunérations à l’e
- 23/12/04
Décret et arrêtés relatifs à l'indemnité d'administration et de technicité
Les montants de référence figurent notamment dans les mises à jour. Ces textes sont regroupés et présentés en version comparative
- 14/04/04
Arrêté définissant les fonctions autres que d'enseignement et de recherche
La version comparative est disponible.
- 03/06/05
L’Université : Acteur majeur dans l’Europe des formations supérieures
Autre texte adopté durant la plénière du 26 mai, concernant l'accès aux masters. "Une évolution dans le système LMD : vers un nouveau mode d'accès en master" Introduction [...] La Conférence des Prési
- 08/09/04
Télécharger le document en cliquant sur le titre. Retrouvez le guide "Laïcité et enseignement supérieur" rédigé à l'issue de ce séminaire Quelle attitude adopter face à un refus d'assister aux cours o
- 06/09/04
Laïcité et enseignement supérieur : le guide
Cette réflexion a été engagée pour la première fois au niveau de l'enseignement supérieur et permet à la conférence des présidents de prendre position sur cette question délicate et essentielle. Faisa
- 03/08/07
Le Décret 2007-918 du 14 mai 2007 offre la possibilité, sous certaines conditions, aux anciens : directeurs directeurs adjoints secrétaires généraux agents comptables des IUFM transférés dans les univ
- 03/08/07
Decret 2007-772 relatif à la rémunération des personnels invités et associés
Désormais, l'indice ou le niveau de rémunération sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur sur proposition des instances de l'établissement : CUFR pour les associés et invi
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