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718 résultat(s) trouvé(s)
- 22/09/02
Ce texte, appelé également Rapport Mudry, du nom de son rapporteur Michel Mudry, ancien Président de l'université d'Orléans, a été présenté devant la CPU réunie en séance plénière le 19 septembre 2002
- 03/03/05
Le Vade-mecum de la gestion financière
Autant de questions complexes et inévitables pour celles et ceux qui viennent à diriger des établissements d'enseignement supérieur. Et souvent, peu de réponses claires et précises. Pour pallier ce ma
- 13/12/06
Après une première formation dispensée par l'Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements en 2003 et 2005, il est apparu nécessaire d'approfondir plusieurs mécanismes propres à la TVA. En
- 26/06/06
Gouvernance des universités et LOLF : Nos parlementaires font des propositions
Dans ce début d’été presque lénifiant, à l’heure où il nous faut rédiger l’éditorial d’une lettre sur la LOLF dédiée à l’enseignement supérieur, comment ne pas se tourner vers la MEC (1) et son rappor
- 17/01/08
- 23/11/07
La date de mariage de la TVA avec les maths se rapproche...
Une instruction du 19 novembre 2007 publiée au Bulletin officiel de la Comptabilité Publique, sous le n°07-045-M0, commente les conséquences, pour les collectivités locales et les établissements publi
- 28/10/05
Par rapport au précédent document, réalisé par la DES et mis en ligne sur son intranet au mois de février 2006, cette version comporte désormais les indicateurs du programme 231 ainsi que des mises à
- 11/10/07
Toute rémunération versée durant le mois de septembre 2007, au titre par exemple d'une vacation d'enseignement ou de recherche effectuée précédemment, est exonérée de taxe sur les salaires. En effet,
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