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3783 résultat(s) trouvé(s)
- 24/09/08
Décret n° 2008-974 du 18/09/2008 relatif aux bourses et aides financières accordées aux étudiants
Ce texte prévoit d'abord que les bourses sur critères sociaux et les aides au mérite sont attribuées aux étudiants de l'enseignement supérieur selon des conditions d'études, d'âge, de diplôme, de nati
- 04/09/08
Arrêté du 8 avril 2008 : commission consultative paritaire des non-titulaires
L'article 1-2 du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 prévoit la création de commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard des agents non titulaires, dont un arrêté ministériel doit d
- 11/09/08
Réforme du réseau des CROUS > vers la création d'un réseau d'agences pour la vie étudiante
La mission du rapport, remis le 8 septembre 2008, sur la réforme du réseau des œuvres universitaires était d’apporter des préconisations visant à simplifier les démarches des étudiants et à renforcer
- 11/09/08
- 11/09/08
Mobilité et parcours professionnels des agents de l’État
Dans le cadre des dispositifs tendant à favoriser la mobilité dans la fonction publique, dont le projet de loi relatif aux mobilités et aux parcours professionnels dans la fonction publique est le pri
- 03/09/08
Arrêtés sur les bourses (année universitaire 2008-2009)
Les arrêté du 11 août 2008 fixant les plafonds de ressources aux bourses et portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l
![](/fileadmin/_migrated/pics/phetzel.jpg)
- 03/09/08
Patrick Hetzel nommé Directeur général de l'enseignement supérieur
Né le 2 juillet 1964, Patrick Hetzel est depuis mai 2007 conseiller de François Fillon pour les questions relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche. Ce professeur
- 03/09/08
Décret n°2007-1542 du 26 octobre 2007 et circulaire n°2167 du 5 août 2008 : la mise à disposition
Le décret n°2007-1542 du 26 octobre 2007 relatif à la mise à disposition (MAD), pris dans le prolongement de la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, remplace l'intitulé et l
- 30/07/08
Formation et vie de l’étudiant Séminaire "TICE et e-pédagogie : la nouvelle frontière de l'enseignement supérieur ?" Jeudi 23 octobre 2008 Cet évènement s'adresse à tous les acteurs concernés par les
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