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3783 résultat(s) trouvé(s)
- 22/02/08
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux - année 2007-2008
Dans le cadre du chantier sur l’amélioration des conditions de vie étudiante, il a été décidé de créer un sixième échelon de bourse sur critères sociaux à compter du 1er janvier 2008. Par ailleurs, et
- 17/10/05
Environnements numériques de travail (ENT)
De janvier à juillet 2004, un groupe de travail a regroupé des compétences « Projet », « Informatique » et « Financière » pour proposer aux établissements une méthode de calcul de coût complet d'un pr
- 12/02/08
Circulaire 2008-013 sur l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur
En vue de la rentrée 2008, les deux ministres, Valérie Pécresse et Xavier Darcos, organisent la mise en place de l'orientation active. De l'accompagnement à l’orientation des élèves dans les lycées du
- 20/02/08
Logement étudiant > remise du rapport Anciaux
Jean-Paul Anciaux, député de Saône-et-Loire , a remis son rapport sur le logement étudiant, vendredi 15 février, à Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à Christ
- 26/01/84
Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur.
L'Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré, L'Assemblée nationale a adopté, Le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution, Le Président de la République promulgue la loi dont la
- 25/04/02
Décret relatif au régime financier et comptable des SAIC
Décret n° 2002-601 du 25 avril 2002 pris pour l'application de l'article L. 719-5 du code de l'éducation, relatif au budget annexe et au régime financier et comptable des services d'activités industri
- 11/02/08
Nouvelle définition du territoire fiscal communautaire
Depuis le 1er janvier 2008, au regard de la TVA, les îles anglo-normandes sont entrées dans la catégorie des pays tiers à la Communauté européenne, c'est-à-dire ne faisant pas partie du territoire fis
- 22/01/03
Guide de la mise en place d'un services d'activités industrielles et commerciales (SAIC)
Ce guide a fait l'objet d'une réimpression, pour en obtenir un exemplaire papier veuillez contacter serge bourgine , Attention : étant donné la taille du document (700 ko), nous vous recommandons de l
- 09/01/08
Amue .fr > les chiffres pour 2007 Depuis la mise en ligne du nouveau site de l'Amue le 19 avril 2007, 264 000 visiteurs ont vu près de 939 000 pages sur le site. La lettre Act'U > une actualité hebdom
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