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4796 résultat(s) trouvé(s)
- 24/07/09
Décret n° 2009-883 du 21 juillet 2009 relatif aux stages étudiants
Le décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 est applicable dans les administrations et établissements publics de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial. Ces stages doivent faire l
- 25/08/09
Temps de service des enseignants-chercheurs > arrêté du 31 juillet 2009
L’article 7 – II du décret 84-431 du 6 juin 1984 modifié portant statut des enseignants-chercheurs , stipule que le conseil d’administration en formation restreinte ou l’organe en tenant lieu : défini
- 22/07/09
Le "club utilisateurs" de GRAAL est réuni au moins une fois par an, à l'initiative du GIS, sur un ordre du jour fixé conjointement par le GIS et l'Amue. La première journée s'est tenue à Paris le vend
- 16/07/09
Séminaires Séminaire de lancement de la vague Sifac 2011 mardi 15 septembre 2009 Cette journée s'adresse aux établissements souhaitant démarrer Sifac au 1er janvier 2011. L'objectif de cette première
- 09/07/09
TVA > Taux réduit pour la restauration et la consommation de boissons sur place
Dans une instruction du 30 juin 2009, publiée au Bulletin officiel des impôts sous la référence 3 C-4-09, l'administration apporte des précisions sur les modalités de mise en oeuvre, à compter du 1er
- 27/04/09
Création du contrat de doctorant contractuel
Une circulaire ministérielle sur l'application du décret 2009-464 du 23 avril 2009 vient préciser la durée du contrat, les conditions et la procédure du recrutement, la formation, la rémunération, le
- 03/07/09
Décrets sur les statuts des secrétaires généraux et des agents comptables > adoption au CTPMESR
Selon ce nouveau décret concernant leur statut, les secrétaires généraux d'université deviennent directeurs généraux des services. Ils pourront désormais « obtenir que leur grille de rémunération puis
- 03/07/09
Rentrée universitaire 2010 > les droits d’inscription
Selon un communiqué de Valérie Pécresse, les droits d’inscription pour la prochaine rentrée universitaire seront fixées par un arrêté : Licence (780 000 étudiants) > ils passeront de 169 à 171 euros (
- 25/09/99
Les présidents d'université en France, étude sur le statut et la fonction dans l'établissement
Mémoire présenté dans le cadre d'un DEA de Sciences administratives, le travail s'attache essentiellement à une analyse de droit public sur le statut et le rôle des présidents d'université depuis la l
- 22/06/09
Intégration Paye à façon-Sifac > solution cible 2010
Ce travail en deux temps a été imposé par l’absence des informations nécessaires à la construction d’une solution complète pour l’année 2009 (référentiel comptable, nomenclature des destinations, maqu
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