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725 résultat(s) trouvé(s)
- 27/11/24
L’Amue vous accompagne + L’agenda de décembre et de janvier
3 décembre + Café FCA Manager – Echanges sur les changements statutaires et administratifs Présentation des étapes mises à jour dans FCA Manager pour différents cas de changement de statut. 5 décembre
- 27/11/24
L’Amue vous accompagne + L’agenda de décembre et de janvier
3 décembre + Café FCA Manager – Echanges sur les changements statutaires et administratifs Présentation des étapes mises à jour dans FCA Manager pour différents cas de changement de statut. 5 décembre
- 02/06/08
Les universités face à l'impôt sur les sociétés
Des interrogations accompagnaient l'article 28 de la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 quant à la véritable portée de l'exonération d'impôt sur les sociétés résultant de son texte. L
- 22/05/08
Devant la disparité, la complexité et la multiplicité des informations liées à la prise en compte du développement durable dans les achats pour la recherche et l'enseignement supérieur, il a paru néce
- 07/02/08
Déploiement Sifac > des échos de Nantes
La rédaction vous propose une entretien avec Philippe Diaz et Pierre Berges respectivement secrétaire général et agent comptable de l’université de Nantes. 1/ Très concrètement, Sifac à Nantes c’est c
- 26/03/08
L'affectation des dépenses ou comment mettre la TVA aux clefs de répartition
Par décision du 13 mars 2008 ( Securenta , aff. C-437/06 ), la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit que la TVA grevant des dépenses supportées par un assujetti et utilisées con
- 04/02/08
La jeune entreprise universitaire est née
Depuis le 1er janvier 2008, la notion fiscale de jeune entreprise innovante (JEI) présentée dans l'instruction fiscale 4 A-9-04 se décline dans le paysage universitaire. Dénommée usuellement de jeune
- 10/03/08
Exonération d'impôt sur le revenu pour les étudiants
Conformément aux dispositions du 36° de l'article 81 du code général des impôts, dans la rédaction issue de l'article 4 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du p
- 17/10/05
Environnements numériques de travail (ENT)
De janvier à juillet 2004, un groupe de travail a regroupé des compétences « Projet », « Informatique » et « Financière » pour proposer aux établissements une méthode de calcul de coût complet d'un pr
- 25/04/02
Décret relatif au régime financier et comptable des SAIC
Décret n° 2002-601 du 25 avril 2002 pris pour l'application de l'article L. 719-5 du code de l'éducation, relatif au budget annexe et au régime financier et comptable des services d'activités industri
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