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3783 résultat(s) trouvé(s)
- 06/01/09
Le corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur est créé par le décret n° 2008-1385 du 19 décembre 2008. Ce texte énonce également les différentes dispo
- 22/12/08
Sifac > Implantation et déploiement
Un projet sur 5 ans Le projet de réalisation d'un nouveau système de gestion financière et comptable s'est décomposé en 5 phases : 2007 > construction du logiciel comprenant une phase de conception et
- 19/12/08
Versements au profit des fondations universitaires et réduction d’impôt ne vont pas toujours de pair
- 19/10/06
Parution dans la lettre Actu du 19/12/2008 Risque d'amende quant à la livraison à soi-même prévue en TVA Une régularisation à postériori, même spontanée est inopérante. En application du 4 de l'articl
- 18/12/08
RCE > nouvelle nomenclature comptable M 9.3
La mise en œuvre de la nomenclature M 9.3 concerne : Les logiciels Nabuco et Sifac pour le secteur de la gestion financière et comptable. Le logiciel Astre pour la paie sur ressources propres. Le logi
- 01/12/08
Pour le dépôt de toute demande d’assistance sur vos logiciels durant cette période, la base dadm reste à votre disposition. Pour toutes informations complémentaires, n’hésitez pas à nous contacter : r
- 04/09/08
Circulaire n°2008-1019 du 9 juillet 2008 : Commission Consultative Paritaire
La circulaire n°2008-1019 du 9 juillet 2008, parue au BO n°31 du 31 juillet 2008, énonce les principales dispositions de l'arrêté du 8 avril 2008 sur les CCP des agents non titulaires de droit public
- 09/02/07
Décrets modificatifs sur les frais de déplacement
Le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 remplace le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 sur le règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat. Ce décret e
- 12/12/08
A compter du 1er mai 2009, les administrations seront dans l'obligation de mettre en ligne sur un site unique relevant du Premier ministre leurs circulaires afin de créer un répertoire exhaustif et or
- 30/06/08
Primes attribuées à certains personnels de l’enseignement supérieur (Décrets 90-50, 90-51, 99-855)
- le décret 90-50 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'administration et une prime de charges administratives, - le décret 90-51 du 12 janvier 1990 modifié par décret 2008-607 du 26 juin 2008 ins
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