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725 résultat(s) trouvé(s)
- 30/05/06
Les subventions d'équipement à la recherche universitaire
.... Lire la suite en cliquant sur le titre (document au format PDF) Suite à une communication demandée à la Cour des Comptes par le Sénat, ce dernier émet un rapport sur le financement de l'investiss
- 30/05/06
Ce rapport, qui fait un premier bilan de l'appropriation de la LOLF par les parlementaires, exprime largement leur contentement quant à l'enrichissement de l'information et du débat (en séance comme e
- 26/06/06
Rapport d'information sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Ce rapport remis par la MEC à la commission des finances de l'Assemblée nationale, dresse, sur la base d'un rapport demandé à la Cour des Comptes, une liste de 23 propositions visant à faire mieux ent
- 29/09/06
Le Rapport de l’Assemblée Nationale du 15 juin 2006 sur la mise en œuvre de la LOLF
Présenté tous les ans par la Commission des finances afin d'assurer un suivi attentif de la mise en œuvre de la LOLF, le rapport 2006 dresse un bilan globalement positif de ce premier semestre de mise
- 21/04/05
- le cadre conceptuel de la comptabilité de l'Etat, - les normes comptables, - le glossaire. Téléchargement Le recueil des normes comptables www.minefi.gouv.fr/lolf/downloads/320_recueil_normes_vf.pdf
- 25/11/05
Arrêté du 14 Novembre 2005 relatif au budget de gestion des EPSCP
En substance, la modification de l'article 1 fait officiellement du budget de gestion des EPSCP un instrument de mesure de la performance, de l'Etat et de l'établissement. Il était déjà un outil de ce
- 20/04/05
LOLF - Avant-projets annuels de performances des programmes
Une publication du ministère des Finances décrivant les objectifs et indicateurs propres à la mission Enseignement supérieur et Recherche. Une aide à la préparation du projet annuel de performance. Re
- 31/05/07
Rapport de la Cour des Comptes relatif à la certification des comptes de l'Etat pour l'exercice 2006
En particulier, en page 27 et suivantes, certaines réserves concernent les opérateurs en général et les universités en particulier (inscription à l'actif, amortissements neutralisés ou non, etc...). P
- 21/04/05
Le rapport 2005, à paraître, sera le dernier avant de basculer sous les système LOLF au premier janvier 2006. Téléchargement Rapport MINEFI 2003 au format PDF sur notre site cliquez ici Rapport MINEFI
- 14/05/07
LOLF - Les circulaires Opérateurs
La Circulaire du 14 mai 2007 portant sur les informations relatives aux opérateurs dans les PAP La Circulaire du 31 juillet 2006 La Circulaire du 6 juin 2006 La Circulaire du 7 juin 2006 La Circulaire
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