Rechercher sur le site

• 25/04/05

La Revue des Secrétaires Généraux (n°14)

Ressources humaines

Téléchargement Pour télécharger le numéro cliquez sur le titre (82 pages PDF, Attention 2 Mo ) Au sommaire de ce numéro : Vie de l'association Journées nationales de novembre 2004 Nouvelles orientatio

• 07/04/05

Contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE)

Ressources humaines

Téléchargement Vous pouvez consulter ce texte sur le site de Légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/SFHGI.htm

• 07/04/05

Contrats emploi solidarité (CES) et contrats emploi consolidé (CEC)

Ressources humaines

En application de la circulaire de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale) du 5 décembre 2003, la prise en cha

• 01/03/05

Décret 2005-167 sur la revalorisation des pensions

Ressources humaines

Ce décret modifie notamment la partie réglementaire-Décrets du Conseil d'État du code des pensions civiles et militaires de retraite, en y intégrant deux articles relatifs à la revalorisation des pens

• 25/02/05

Décret relatif à certaines modalités de recrutement des handicapés dans la fonction publique de l'État

Ressources humaines

Ce décret est pris en application de l'article 27 de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique d'État, article relatif à certaines modalités de

• 01/10/04

La gestion des personnels des EPST

Ressources humaines

Le Sénat a mis en ligne le rapport de M Trégouët concernant "Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique". Ce texte a été rédigé au no

• 23/09/04

Décret sur le recrutement et l'emploi de vacataires

Ressources humaines

Les évolutions du texte concernent les conditions à remplir pour être recruté comme vacataire : le volume annuel requis de l'activité salariée d'une part, et d'autre part les limites d'âge Téléchargem

• 09/09/04

Décret sur les commissions paritaires d'établissement (CPE)

Ressources humaines

Les dispositions nouvelles concernent notamment le nombre des représentants en fonction des effectifs concernés, les conditions du renouvellement des élus (introduction de la possibilité de renouvelle

• 01/09/04

Arrêté sur les centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)

Ressources humaines

Télécharger l'arrêté au format PDF : www.amue.fr/fileadmin/amue/veille-reglementaire/A17071992.pdf

• 30/08/04

Compte épargne-temps

Ressources humaines

Télécharger le décret et l'arrêté d'application au format PDF : www.amue.fr/fileadmin/amue/veille-reglementaire/D2002-634+Arrete.pdf