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718 résultat(s) trouvé(s)
- 07/05/08
La comptabilité analytique > un outil au service de l’autonomie
Le 4 avril 2008, le Conseil de modernisation des politiques publique se réunissait pour arrêter une série de mesures afin d’améliorer la qualité du service public. L’une d’elle concerne la mise en pla
- 07/05/08
Décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises.
La loi Libertés et Responsabilités des Universités permet une réduction d’impôt de 60 % (plafonnée) des versements effectués aux entreprises qui financent des projets de thèse dans le cadre du mécénat
- 22/05/08
Mesures catégorielles > augmentation du nombre de personnels promus en 2008
Mardi 6 mai 2008, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche a annoncé son intention d’augmenter les possibilités de promotion avançant le fait qu’accéder au grade supérieur semblait p
- 30/07/08
Décret n°2008-619 dit "décret financier modificatif"
A ne pas confondre avec son "frère siamois" (le décret n°2008-618 daté du même jour mais relatif au régime financier des EPSCP accédant aux responsabilités et compétences élargies : RCE), le décret n°
- 31/07/08
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP bénéficiant des RCE
Ce décret remplace, pour les EPSCP* qui vont bénéficier des responsabilités et compétences élargies (RCE), celui du 14 janvier 1994 qui est le fondement de ce qui fait leurs spécificités en matière de
- 25/04/08
Les fondations universitaires : un équilibre entre l’intégration et l’autonomie interne
Il importe de rappeler que la Loi du 10 août 2007 a introduit par son article 28 deux nouveaux types de fondations: les fondations universitaires et les fondations partenariales, respectivement aux ar
- 18/12/08
Afin d'éclairer les choix en matière de stratégie mécénale des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche, l'Amue s'est proposé de rassembler les principaux éléments d'information
- 12/10/09
Agents comptables > un référentiel du contrôle interne de la paie
Élaboré en collaboration entre la DGFIP, la Recette générale des finances et les universités Paris-I Panthéon-Sorbonne, Paris-II Panthéon-Assas et Paris-Diderot (Paris-VII), le référentiel est décrit
- 20/11/09
La modernisation de la gestion publique > un levier pour l’autonomie des universités
Le rapport de l’IGAENR est un recueil d’information sur les modes de fonctionnement des universités à partir des audits menés par l’organisme depuis 2007. Il est organisé en trois chapitres : La réfor
- 04/01/10
Les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010
39 arrêtés du 29 décembre 2009, parus au JO du 31 décembre 2009, modifient l'annexe de l’arrêté du 26 décembre 2008 paru au JO du 30 décembre 2008. Cette annexe détermine la liste des établissements p
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