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718 résultat(s) trouvé(s)
- 26/08/02
L'année universitaire 2001-2002 a marqué un tournant concernant les Services d'Activités Industrielles et Commerciales des universités (SAIC), prévus dans la loi sur l'innovation de 1999. Dès l'été 20
- 12/07/02
Décret du 26 janvier 1984 fixant le statut de la normalisation
Article 1 La normalisation a pour objet de fournir des documents de référence comportant des solutions à des problèmes techniques et commerciaux concernant les produits, biens et services qui se posen
- 07/07/02
Télécharger le compte-rendu : www.amue.fr/fileadmin/amue/dossiers/marches-publics/PV_03_06_02CompteRendu.pdf Ce séminaire poursuivait deux objectifs : • sensibiliser les décideurs des établissements u
- 03/03/02
Vous trouverez une présentation synthétique de ce module d'échanges en suivant le lien ci dessous :
- 21/02/02
Décret relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics
Titre Ier Modalités de calcul du délai global de paiement Art. 1er. I. - Le point de départ du délai global de paiement prévu aux articles 54 et 55 de la loi du 15 mai 2001 susvisée et à l'article 96
- 21/02/02
Décret relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics
Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 96 du code des marchés publics est remplacé par les dispositions qui suivent : « Le délai global de paiement d'un marché public ne peut excéder 45 jours. Tou
- 24/06/03
Réforme du code des marchés publics : le point avec Simon Larger.
Simon Larger est chargé du domaine finances au département Services de l'AMUE. Il met également en place un groupe de travail sur les aspects organisationnels qu'implique la réforme du code, groupes a
- 15/02/02
https://www.amue.fr/Dossier/MarchesPublics/DroitMarchesPublics.asp
- 12/02/02
Tout savoir sur le nouveau code des Marchés Publics
L'Agence initie son action sur le thème des marchés publics par la création d'une page web qui lui est intégralement consacrée. Elle comporte une présentation exhaustive et actualisée de la réglementa
![](/fileadmin/_processed_/a/7/csm_Flyer_Club_U_Sifac_10novembre2011_890fe54f36.jpg)
- 13/10/11
Le Club U Sifac, organisé en partenariat avec SAP, Stéria et Accenture sera divisé en deux parties : Les ateliers du matin Quelle cible pour la dématérialisation et la gestion électronique des documen
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