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3822 résultat(s) trouvé(s)
- 27/09/01
Rapport sur la diffusion électronique des thèses établi par un groupe de travail
Pour consulter ce rapport en version électronique, cliquez sur le titre (site du Ministère de l'éducation nationale) Télécharger le rapport au format PDF (55 pages) www.amue.fr/fileadmin/amue/document
- 25/09/01
Texte de cadrage sur l'ARTT pour les personnels IATOS et d'encadrement
Télécharger le texte de la DPATE sur le site du ministère (PDF) www.education.gouv.fr/discours/2001/coventionartt.pdf
- 25/09/01
La revalorisation des allocations de recherche est engagée
Celui ci se traduit dès janvier 2002 par une augmentation de 5.5% du montant de l'allocation de recherche (de 7 400 à 7807 francs bruts mensuels), qui bénéficie à environ 25% des étudiants inscrits en
- 21/09/01
Quelques statistiques sur les licences professionnelles
Les 178 licences professionnelles ont accueilli 4 400 étudiants l'an dernier, selon une note d'information du ministère. Prés de 86% des étudiants inscrits sont en formation initiale (dont 7% en appre
- 20/09/01
Art. 1er. - Les entités mentionnées aux articles 2 et 82 du code des marchés publics annexé au décret du 7 mars 2001 susvisé, ou aux articles 1er et 2 de la loi du 11 décembre 1992 susvisée, peuvent f
- 18/09/01
Décret relatif aux enchères électroniques
Art. 1er. - Pour la mise en Suvre de la procédure d'enchères électroniques prévue au 3o de l'article 56 du code des marchés publics, sont réputées être des fournitures courantes celles pour lesquelles
- 07/09/01
Art. 1er. - Sont soumis au régime défini à l'article 30 du code des marchés publics les services relevant des catégories suivantes : 1. Services juridiques : services de conseils juridiques et de repr
- 07/09/01
Circulaire sur le développement de l'engagement associatif et des initiatives étudiantes
Elle remplace également le FAVE (fonds d'action pour la vie étudiante) par un nouveau fonds désormais appelé "fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes" (FSDIE). Contrairement
- 03/09/01
Décret relatif aux comités consultatifs de règlement amiable
Art. 1er. I.- Conformément à l'article 131 du code des marchés publics, les comités mentionnés aux II et III ci-dessous ont pour mission de rechercher des éléments de droit ou de fait en vue d'une sol
- 03/09/01
L'Agence se dote d'une nouvelle organisation
L'Agence a lancé la préparation d'un nouveau projet, qui sera officialisé dans le tout prochain contrat passé avec le ministère et dans la convention de renouvellement du groupement d'intérêt public.
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