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3783 résultat(s) trouvé(s)
- 15/02/08
3 questions à Marc Boudier > Président de l’association Résosup
Résosup (réseau des observatoires de l’enseignement supérieur) est une association créée en 2006 qui s’est donnée pour mission de promouvoir les structures de type « observatoire de la vie étudiante »
- 12/01/04
TVA : un nouveau « millésime » pour la facturation
A compter du 1er janvier 2004, les nouvelles normes de facturation issues des textes applicables en ce domaine seront obligatoires et devront donc être impérativement respectées par les assujettis à l
- 11/02/08
La loi de finances rectificative pour 2007 modifie les règles de facturation de TVA
L'article 59 de la loi de finances rectificative pour 2007 a modifié l'article 289 du code général des impôts en conformité avec les dispositions de l'article 221.2 de la directive 2006/112/CE du 28 n
- 28/03/03
Le système d'agences : un modèle en expansion
Ce numéro 4 de "Perspective gestions publiques" porte sur le développement des systèmes d'agences dans plusieurs pays de l'OCDE. Le cas de la France est examiné au travers des établissements publics.
- 12/02/08
Décret n°2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise
Très attendu en ce qui concerne la fixation du montant minimal de la gratification due aux stagiaires pour les stages d'une durée supérieure à 3 mois, ce décret précise surtout certains points relatif
- 21/01/08
Un premier séminaire de vérification d'aptitude a eu lieu les 11 et 12 décembre 2007. Le séminaire de test "Compte financier" est prévu les 12 et 13 février 2008. La version 4.07.01 sera disponible au
- 04/02/08
Séminaire "Qualité logicielle et codéveloppement"
Aucune étude n’aurait encore été diligentée pour évaluer la réelle capacité des établissements d’enseignement supérieur et de recherche à investir dans la qualité des processus de fabrication locale d
- 22/06/06
Cette rencontre s'inscrivait dans le prolongement du séminaire "Enseignants du supérieur et politique de ressources humaines dans l'établissement" du mardi 24 mai 2005 . Cette journée est structurée e
- 31/01/08
L'année 2007 > bilan des domaines de l'Amue
Cette année de nombreux points forts ont marqué les différents pôles d'expertise de l'Amue. Mise en place d'un nouveau logiciel, création de dossiers spéciaux sur le web, et toujours un accompagnement
- 21/01/08
Comme tout assujetti à la TVA, les EPSCP peuvent être amenés à liquider la taxe afférente à des opérations réalisées, à leur profit, par leurs fournisseurs de biens ou leurs prestataires de services.
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