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• 30/05/01

Le bilan social

Ressources humaines

Pour le lire le compte-rendu cliquer sur le titre (PDF). En cas de problème de lecture ou d'impression, nous vous conseillons de télécharger le document sur votre disque dur avant consultation, plutôt

• 29/04/01

Décret sur le statut des secrétaires généraux d'établissements d'enseignement supérieur

Ressources humaines

Parmi les nouvelles dispositions, on peut relever notamment : - la mise en place d'une clause de mobilité, qui stipule qu'un secrétaire général ne peut exercer dans le même établissement plus de 10 an

• 04/04/01

La fonction publique de l'État

Ressources humaines

Pour consulter le rapport dans son intégralité se référer au site de la Cour des comptes www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/Publications/rapports/2rppfp.pdf Dans son précédent rapport, 1999, sur le même

• 25/09/01

Texte de cadrage sur l'ARTT pour les personnels IATOS et d'encadrement

Ressources humaines

Télécharger le texte de la DPATE sur le site du ministère (PDF) www.education.gouv.fr/discours/2001/coventionartt.pdf