Tour du Web RH + C’est sorti en septembre

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Des liens hypertextes vous permettent de consulter les différents documents, organisés en deux rubriques :

• La rubrique Textes réglementaires liste, par ordre chronologique, les textes publiés au Journal officiel, au Bulletin officiel de l'Education Nationale, au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
• La rubrique Documentation métier liste différents documents publiés sur les sites internet des ministères, de différentes institutions ou encore d’associations professionnelles.

Textes réglementaires

Arrêté du 30 juillet 2018 portant création par le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d'information sur le suivi des étudiants » (SISE)

Arrêté du 3 août 2018 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des professeurs de l'ENSAM et des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école

Décret 2018-792 du 13 septembre 2018 relatif aux services communs universitaires

Circulaire MESRI - DGESIP/DGRI A2-1 n°2018-104 du 24-8-2018 « Programme 2018 des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale »

Recrutement et promotion

Arrêté du 6 août 2018 fixant pour les années 2018, 2019 et 2020 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Arrêté MESRI - DGRH D5 du 14 août 2018 : Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel et d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2019 (NOR : MENH1800247A)

Arrêté MESRI - DGRH D5 du 14 août 2018 : Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d'examens professionnels d'avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques (NOR : ESRH1800161A)

Arrêté du 16 août 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un concours pour le recrutement des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 16 août 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un concours pour le recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale

Arrêté du 16 août 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un concours pour le recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale

Arrêté du 16 août 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un concours pour le recrutement des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

Documentation métier

Parlement européen
Rapport du 18 juillet 2018 sur les mesures pour prévenir et combattre le harcèlement moral et sexuel sur le lieu de travail, dans les espaces publics et dans la vie politique dans l’Union

Le n°7 de Vision RH présente entre autre un outil ressource « Santé au travail et emploi durable » développé par le CDG31 et soutenu par le Fonds d’insertion pour les personnes en situation de handicap dans la fonction publique,

La Lettre Fonction publique n°7 de septembre 2018 propose le sommaire suivant :

• Concertation relative à l'égalité professionnelle femmes/hommes dans la FP
• Rapport annuel sur l'égalité professionnelle femmes/hommes dans la FP, 4ème
• Concertation « Refonder le contrat social avec les agents publics »
• Élections professionnelles du 6 décembre 2018 : mode d'emploi
• La fonction publique de l'État recrute des apprentis
• Publication du bilan des projets FIRH 2017 : Innover en RH
• « Lanceurs d’alerte » dans la fonction publique
• Plan vélo : un « forfait mobilité durable » pour la fonction publique de l'État
• Taux d'emploi des travailleurs handicapés
• L’aide à l’installation des personnels de l’État (AIP)
• Tour extérieur des sous-préfets
• Liste des arrêtés d'adhésion des corps et emplois bénéficiant du RIFSEEP mise à jour en septembre 2018
• Publication de l'évolution de l'indice brut - grille indiciaire au 2ème trimestre 2018