Publié le 05 déc. 2023
Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu : textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.
Textes réglementaires
Paye
Décret n°2023-1016 du 2 novembre 2023 modifiant le décret n°2020-1299 du 24 octobre 2020 portant création d'une prime de fidélisation territoriale dans la fonction publique de l'Etat
Arrêté du 24 novembre 2023 fixant les montants des jours indemnisés dans le cadre du compte épargne-temps (CET)
Note DAF-I2023-006989 du 7/11/2023 : Conditions d’attribution du « forfait mobilités durables » et modalités de prise en charge + Modèle de formulaire
Note DAF-D2023-007106 du 9/11/2023 : Revalorisation de certaines indemnités et primes attribuées aux personnels des établissements d’enseignement supérieur et indexées sur la valeur du point d’indice de la fonction publique, accompagnée de son annexe en pièce jointe
Personnels
Enseignants-chercheurs
Arrêté du 13 novembre 2023 relatif à la désignation des membres nommés au Conseil national des universités
Encadrement supérieur de l'Etat
Arrêté du 3 novembre 2023 portant création d'un comité d'évaluation au sein du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Directeurs généraux des services
Référentiel des directeurs généraux des services d’établissement public d’enseignement supérieur
Jeux Olympiques
Circulaire du 22 novembre relative à l’accompagnement des agents publics mobilisés pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Recrutement – Concours et Examen professionnel
Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant les conditions d'organisation des examens professionnels d'avancement de grade des personnels des bibliothèques ouverts par arrêtés du 18 septembre 2023 au titre de l'année 2024
Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant les conditions d'organisation des concours des personnels des bibliothèques ouverts par arrêtés du 18 septembre 2023 au titre de l'année 2024
Recrutement – Avis de vacance
Avis relatif à un appel à candidatures en vue de pourvoir la fonction de président de l'Institut de recherche pour le développement
Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra
Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur pour exercer les fonctions de sous-directeur « Territoires, société et savoirs » au sein du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche (SCSESR)
Documentation métier
Amue
Disponible sur l’espace PSC :
- Mise en œuvre de la Protection Sociale Complémentaire – Volet Santé 2025
Ministère de la transformation et de la fonction publiques - DGAFP
Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (édition 2023)
Guide pratique de la formation professionnelle dans la fonction publique
Article et Guide : Violences conjugales et intrafamiliales. Comprendre, alerter, accompagner
Article : L’immersion professionnelle, une opportunité pour tous les agents
Communiqué de presse : Stanislas Guerini signe un partenariat pour renforcer la mobilisation générale autour de la promesse employeur commune aux trois versants de la fonction publique « Choisir le service public »
Communiqué de presse : Stanislas Guerini annonce un paquet de mesures pour que la fonction publique continue à renforcer l’insertion des personnes en situation de handicap
En ligne sur la plateforme mentor.gouv.fr : Prévenir et lutter contre les incivilités et les agressions envers les agents
MENJ-MESR-MSJOP
Note DGRH n°6 : La campagne de recrutement et d’affectation des maîtres de conférences et des professeurs des universités – Session 2022
Note DGRH n°7 : Trajectoire professionnelle des enseignants-chercheurs recrutés en 2022
Note DGRH n°8 : Les personnels enseignants de l’enseignement supérieur du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche – Année 2022
Projet stratégique de la DGRH 2024 2026
Article : Les politiques en faveur des personnes en situation de handicap dans l'ESR
Communiqué de presse : Tolérance zéro contre les violences sexistes et sexuelles dans l’Enseignement supérieur et la Recherche : Sylvie Retailleau annonce le déploiement de nouvelles mesures
Communiqué de presse : Sous l'égide de Stanislas Guerini et Sylvie Retailleau, France Universités et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique s'engagent pour l'emploi des personnes en situation de handicap
DGFIP
Tablind et BJ (mise à jour mensuelle)
Calendriers de paye et d’acomptes 2024
Cour des Comptes
Publication : La loi de transformation publique : Bilan d’étape (Rapport + Synthèse)
CISIRH
Chatbot Rebecca : la newsletter de novembre 2023
Flash info : Le CISIRH est certifié ISO 27001
Proche aidant
Etude OCIRP / Viavoice 2023 : Les salariés aidants : coût ou richesse pour l’entreprise ?
Enquête ANDRH : Le vécu des salariés aidants reste marqué par une forte charge mentale
Violences sexistes et sexuelles
Podcast: En toustes ConScience : des podcasts révèlent les violences sexistes et sexuelles dans le monde de la recherche
Acteurs publics
Replay du colloque : Observatoire RH de la fonction publique : Sens, transitions, pacte social : quelles réponses aux défis de la fonction publique ? (avec la MGEN)
Intelligence Artificielle
Etude Conseil d’Etat : Intelligence artificielle et action publique : construire la confiance, servir la performance
Article Parlons RH : Il est essentiel que les DRH se saisissent des Intelligences Artificielles génératives
Article ANDRH : Quelles applications concrètes de l’intelligence artificielle pour les RH ?
MagRH
Revue N°23 : Explorer les apprentissages du futur
Courrier cadres
Article : L’absence de sens au travail est une source de souffrance
Welcome to the jungle
Article : Le burn-out des RH, une souffrance passée sous silence
Article : 6 recruteurs partagent leurs meilleures questions d’entretien
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