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Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

Elections

Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche

Arrêté du 20 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche

Arrêté du 13 mars 2023 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités

Paye

Arrêté du 22 février 2023 modifiant l'arrêté du 5 mai 2021 portant nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l'Etat

Arrêté du 2 mars 2023 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études

Arrêté du 6 mars 2023 fixant les modalités de la transmission électronique aux comptables publics de l'Etat en charge de la paye sans ordonnancement préalable des pièces justificatives numérisées des dépenses de personnel de l'Etat mises en paiement sans ordonnancement préalable

Arrêté du 20 mars 2023 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité géographique et de fonctions spécifiques, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire

Primes

Arrêté du 28 février 2023 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime d'enseignement supérieur instituée par le décret n°89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur (en vigueur le 1er janvier 2023)

Prévention des risques professionnels

Orientations stratégiques ministérielles - MESR - DGRH C1-3 (NOR : ESRH2306123X) : Politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Année 2023

Dialogue social

Arrêté du 28 mars 2023 fixant le montant des crédits de temps syndical accordés aux organisations syndicales représentatives de la fonction publique

Apprentissage

Circulaire n°6394-SG du 10 mars 2023 relative au renforcement du recrutement d’apprentis dans la fonction publique pour les années 2023-2026

PERSONNELS

Arrêté du 3 mars 2023 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du comité de sélection pour le recrutement aux emplois de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Activités accessoires
Circulaire MESR - DGRH A1-2 (NOR : ESRH2227539C) du 22-8-2022 : Mise en œuvre du régime de déclaration préalable pour certaines activités accessoires
Circulaire MESR - MSP - DGRH A1-2 (NOR : ESRH2227451C) du 26-9-2022 : : Mise en œuvre du régime de déclaration préalable aux activités accessoires par les membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Mission d'expertise auprès du Parlement et des autres pouvoirs publics constitutionnels
Circulaire MESR - DGRH A1-2 (NOR : ESRH2227542C) du 22-8-2022 : Régime de la déclaration d'intérêts préalable à l'exercice d'une mission d'expertise auprès du Parlement et des autres pouvoirs publics constitutionnels par les personnels participant directement au service public de la recherche
Circulaire MESR - MSP - DGRH A1-2 (NOR : ESRH2227470C) du 26-9-2022 : Régime de la déclaration d'intérêts préalable à l'exercice d'une mission d'expertise auprès du Parlement et des autres pouvoirs publics constitutionnels par les membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Personnels Enseignant-chercheur
Arrêté du 23 février 2023 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2023
Arrêté du 13 février 2023 fixant pour les années 2023, 2024 et 2025 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décret n°2023-172 du 9 mars 2023 relatif à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés
Arrêté du 28 février 2023 pris en application du décret n°2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L.952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L.422-3 du code de la recherche
Arrêté du 8 mars 2023 modifiant l'arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs junior
Arrêté du 10 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au concours national d'agrégation 2022-2023 pour le recrutement de professeurs des universités dans la discipline science politique
Arrêté du 10 mars 2023 modifiant l'arrêté du 7 février 2022 fixant certaines modalités de la procédure de promotion interne prévue par le décret n°2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés
Arrêté du 16 mars 2023 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature
Arrêté du 16 mars 2023 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature
Arrêté du 16 mars 2023 portant déclaration de vacance d'emplois de professeurs des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature
Arrêté du 16 mars 2023 portant déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature
Arrêté du 23 mars 2023 modifiant l'arrêté du 16 mars 2023 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature

Personnels des EPST
Arrêté du 8 mars 2023 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Personnels des bibliothèques
Arrêté du 13 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts au concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 13 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 16 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes et aux candidats justifiant d'un titre ou diplôme, d'une formation ou d'une qualification reconnue équivalente à la troisième année de scolarité de cette Ecole, et fixant le nombre de postes offerts à ce concours
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 le recrutement de magasiniers des bibliothèques par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE)
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe réservé aux bénéficiaires de l'obligation d'emploi
Arrêté du 22 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des bibliothécaires assistants spécialisés du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Personnels ITRF
Arrêté du 13 mars 2023 relatif aux taux de promotion dans le corps des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche hors classe
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 17 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'une sélection professionnelle pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 17 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des ingénieurs d'études
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'une sélection professionnelle pour l'accès au corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 17 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des assistants ingénieurs
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'examens professionnels pour le recrutement d'assistants ingénieurs et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ce recrutement
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe normale et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 17 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des techniciens de recherche et de formation
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
Arrêté du 17 mars 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 à la titularisation dans le corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
Arrêté du 17 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts

Personnels Médico-sociaux
Arrêté du 23 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 23 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre et la répartition des postes offerts au concours réservé pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans le grade d'infirmier
Arrêté du 23 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre et la répartition des postes offerts au concours réservé pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans le grade d'infirmier hors classe
Arrêté du 23 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Muséum national d'histoire naturelle
Arrêté du 23 février 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au détachement ou à l'intégration directe et au recrutement par concours des professeurs et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle jusqu'au 31 décembre 2023

Institut de recherche pour le développement IRD)
Arrêté du 15 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieur à l'IRD
Arrêté du 15 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale à l'IRD
Arrêté du 15 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche à l'IRD
Arrêté du 15 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'IRD

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Arrêté du 8 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 8 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 8 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 8 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement de techniciens de recherche de classe normale à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 8 mars 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type

Institut national du service public
Arrêté du 10 mars 2023 fixant le nombre de places offertes en 2023 aux cycles préparatoires au concours interne et au troisième concours d'entrée à l'Institut national du service public

Instituts régionaux d'administration
Arrêté du 16 mars 2023 fixant le nombre de postes offerts aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration ouverts au titre de la session de printemps 2023 et leur répartition par corps et institut (entrée en formation au 1er septembre 2023)

Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes de technicien de la recherche de classe normale à l'Université Gustave Eiffel
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes d'assistant ingénieur à l'Université Gustave Eiffel
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes d'ingénieur d'études de classe normale à l'Université Gustave Eiffel
Arrêté du 22 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes et internes d'ingénieur de recherche à l'Université Gustave Eiffel

Recrutement – Avis de vacance

Directeur ou directrice de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (groupe INP-Phelma, UGA) de l'Institut polytechnique de Grenoble

Directeur ou directrice de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud de l'université de Bretagne sud (ENSIBS)

Directeur ou directrice de l'École polytechnique de l'université de Lorraine - Polytech Nancy

Directeur national adjoint ou directrice nationale adjointe de la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - Année universitaire 2023-2024

Directeur régional ou directrice régionale responsable d'un site académique de la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - Année universitaire 2023-2024

Directeur ou directrice de l'École de management de Strasbourg de l'université de Strasbourg

Directeur ou directrice de l'école d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale de l'université du Littoral

Directeur ou directrice de l'École européenne d'ingénieurs en génie des matériaux de l'université de Lorraine

Directeur de projet à la Dgesip à l’administration centrale du MESR

Délégué régional académique à la recherche et à l'innovation pour la région Bretagne

Appel à candidatures en vue de pourvoir la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

Documentation métier

Amue

Apprentissage : Pour information, dans le cadre de la semaine des Webconf de l'Amue, une démonstration de la plateforme Célia vous sera proposée le jeudi 7 juillet 2023. Plus d'info prochainement.

DGAFP

Point Stat : Les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes fonctionnaires dans les ministères en 2022

Point Stat : Résultats des élections professionnelles pour les comités sociaux de proximité dans la fonction publique en 2022

Études et Statistiques : Conditions de travail et trajectoires d’emploi des contractuels de la fonction publique de l’État : une approche qualitative par cas-type

1ère édition du salon national « choisir le service public », le 4 mai. Inscription jusqu’au 2 mai.

Bibliothèque des initiatives RH : Démarche de professionnalisation des managers au recrutement - Service déconcentré de la Direction Interdépartementale des Routes Ouest (DIR Ouest)

MENESRI

Publication : L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2023

DGFIP

Tablind et BJ (mise à jour mensuelle)

DITP

Webinaire : Comment travailler autrement avec les sciences comportementales ?

CISIRH

Lettre du bureau de la DSN : « Spécial Protection Sociale Complémentaire »

Article : Mise en place de la protection sociale complémentaire dans les SIRH

Newsletter Chatbot Rebecca de mars 2023

Enquête auprès des utilisateurs du Chatbot Rebecca

Berger Levrault