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Textes réglementaires

COVID

Recommandations pour le déroulement des concours et examens de la fonction publique pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19

Décret n°2022-352 du 12 mars 2022 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire

Guide Repère de prévention du risque de contamination au Covid-19 du Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Loi de programmation de la recherche

Arrêté du 22 février 2022 fixant les modalités de candidature aux recrutements par voie de contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche

Arrêté du 15 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 fixant le nombre de contrats de chaires de professeurs juniors susceptibles d'être pourvus pour l'année 2021 et le montant du financement par l'Agence nationale de la recherche

Loi de transformation de la fonction publique

Accord interministériel relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la fonction publique de l'Etat

Décret n°2022-353 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique de l'Etat

Responsabilité financière des gestionnaires publics

Ordonnance n°2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics + Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics

Elections professionnelles

Arrêté du 9 mars 2022 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique

Arrêté du 9 mars 2022 portant dérogation à l'utilisation du vote électronique en vue du prochain renouvellement général des instances de dialogue social dans la fonction publique de l'Etat

Décret n°2022-421 du 23 mars 2022 relatif à la formation spécialisée instituée au sein du comité social d'administration ministériel du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Paye

Avis relatif à la convention-cadre du 5 février 2022 relative à la délégation de la gestion de l'indemnisation du chômage des agents de l'Etat

Arrêté du 14 février 2022 fixant pour l'année 2022 la répartition nationale des sportifs de haut niveau pour l'attribution du régime indemnitaire prévu par le décret n°2021-591 du 12 mai 2021

Arrêté du 14 mars 2022 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Etat

Arrêté du 24 mars 2022 fixant le montant du plafond de ressources de la protection complémentaire en matière de santé

Loi organique n°2022-354 du 14 mars 2022 relative aux lois de financement de la sécurité sociale (1)

SNU

Décret n°2022-343 du 10 mars 2022 instituant une indemnité pour l'encadrement des séjours de cohésion du service national universel

Arrêté du 10 mars 2022 fixant les montants de l'indemnité pour l'encadrement des séjours de cohésion du service national universel

CNIL

Délibération n°2021-059 du 20 mai 2021 portant avis sur un projet de décret portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé «Base interministérielle PPST»

Délibération n°2021-060 du 20 mai 2021 portant avis sur un projet de décret portant création de traitements automatisés de données à caractère personnel dénommés chacun «Base ministérielle PPST»

PERSONNELS

Personnels Enseignant-chercheur :
Arrêté du 15 février 2022 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2022
Lignes directrices de gestion (LDG) relative à la création d’une voie temporaire de promotion interne au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés
Décret n°2022-334 du 8 mars 2022 modifiant les règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur    JO du 10/03
Lignes directrices de gestion MESRI - DGRH A1-2 du 14-1-2022 : Enseignants-chercheurs et chercheurs, régime indemnitaire
Arrêté du 7 février 2022 fixant certaines modalités de la procédure d'attribution de la prime individuelle prévue par le décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs
Arrêté du 10 mars 2022 fixant les obligations de service d'enseignement en présence d'étudiants des personnels enseignants de médecine générale
Arrêté du 15 février 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au détachement ou à l'intégration directe et au recrutement par concours des professeurs et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle jusqu'au 31 décembre 2022

Personnels AENES :
Arrêté du 1er mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Personnels ITRF :
Arrêté du 21 février 2022 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Arrêté du 16 février 2022 portant adaptation des règles de composition des jurys de concours de recrutement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Arrêté MESRI - DGRH D5 du 11-2-2022 : Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Personnels Bibliothèques :
Arrêté MESRI - DGRH D5 du 11-2-2022 : Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modification
Arrêté MESRI - DGRH D5 du 11-2-2022 : Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modification

Personnels du 1er degré :
Arrêté du 14 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles et par listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles (y compris Mayotte et la Polynésie française)
Arrêté du 14 mars 2022 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois ouverts en 2022 pour l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles par la voie de l'inscription sur des listes d'aptitude

Recrutement – Concours et Examen professionnel

IRA / INSP
Arrêté du 14 mars 2022 fixant le nombre de postes offerts aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration ouverts au titre de la session de printemps 2022 et leur répartition par corps et institut (entrée en formation au 1er septembre 2022)
Arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre de places offertes en 2022 aux cycles préparatoires au concours interne et au troisième concours d'entrée à l'Institut national du service public

Personnels médico-sociaux
Arrêté du 23 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 23 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Personnels ITRF
Arrêté du 8 février 2022 relatif au nombre d'emplois offerts pour l'année 2022 au concours prévu au titre de l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'un ingénieur de recherche hors classe
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'un ingénieur de recherche de 1re classe
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 21 mars 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2022 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 21 mars 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2022 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 21 mars 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2022 à la titularisation dans le corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre de postes offerts
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe normale et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 21 mars 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2022 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 21 mars 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2022 à la titularisation dans le corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
Arrêté du 21 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts
Arrêté du 21 mars 2022 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2022 à la titularisation dans le corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage

Personnel scientifique des bibliothèques
Arrêté du 23 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 23 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts au concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

INRAE
Arrêté du 24 février 2022 fixant le nombre d'emplois offerts aux concours au titre de l'année 2022 pour le recrutement de chargés de recherche de classe normale de l’INRAE et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines
Arrêté du 16 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 16 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 16 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs à l'INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type
Arrêté du 16 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement de techniciens de recherche de classe normale à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Arrêté du 16 mars 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe à INRAE ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi-type

Institut de recherche pour le développement
Arrêté du 16 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe
Arrêté du 16 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale
Arrêté du 16 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieur

Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux
Arrêtés du 24 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes :

• de technicien de la recherche de classe normale à l'Université Gustave Eiffel
• d'assistant ingénieur à l'Université Gustave Eiffel
• d'ingénieur d'études de classe normale à l'Université Gustave Eiffel
• d'ingénieur de recherche de 2e classe à l'Université Gustave Eiffel

Arrêtés du 24 mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours internes :

• de technicien de la recherche de classe normale à l'Université Gustave Eiffel
• d'assistant ingénieur à l'Université Gustave Eiffel
• d'ingénieur d'études de classe normale à l'Université Gustave Eiffel
• d'ingénieur de recherche de 2e classe à l'Université Gustave Eiffel

Recrutement – Avis de vacance

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance de poste de Directeur ou directrice de l'École nationale d'ingénieurs de Tarbes

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance de poste de Directeur ou de directrice de l'École nationale supérieure en génie des technologies industrielles de Pau

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance de poste de Directeur ou directrice de l'École nationale supérieure des technologies et industries du bois de l'université de Lorraine

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance de poste de Directeur ou directrice de Polytech Orléans - École polytechnique de l'université d'Orléans

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance de poste de Directeur ou directrice de l'École polytechnique universitaire de Marseille (Polytech Marseille)

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance du poste de directeur ou directrice de l'école d'ingénieurs Paoli Tech - Université de Corse

Avis MESRI - DGESIP A1-5 : Vacance de poste de directeur ou directrice de l'École polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Annecy-Chambéry)

Vacance de poste de Directeur ou directrice d'un centre de vacances pour l'association les fauvettes

Avis de vacance d'un emploi de chef de service à l'administration centrale du MENJS et du MESRI pour exercer les fonctions d'adjoint à la directrice des affaires financières

Avis de vacance des fonctions de directeur ou directrice de l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière

Avis de vacance de fonctions de directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art (F/H)

Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - Année universitaire 2022-2023

Documentation métier

Amue

Zoom sur le Chatbot Rebecca du CISIRH présenté lors du 1er Lab’U de la Communauté Paye

DGAFP

Code général de la fonction publique : Replay du colloque qui lui a été consacré et qui s'est tenu le 28 février 2022 sous l’égide de la ministre de la transformation et de la fonction publiques

Mentor, programme de formation piloté par la DGAFP qui s’inscrit dans les orientations du schéma directeur de la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l'État en proposant à la communauté interministérielle une plateforme de formation à l'état de l’art :

• La lettre d’information Mentor n°1 de Mars 2022

Amélie de MONTCHALIN lance le premier Plan santé au travail dans la fonction publique :

• Communiqué de presse
• Plan santé au travail  dans la fonction publique

Toute la fonction publique passe à la DSN

VisionRH : le n°42 de mars 2022 consacre son dossier à la rémunération des agents publics et plus particulièrement aux perspectives pour en assouplir et harmoniser les règles.

Rapport public : Conférence sur les perspectives salariales de la fonction publique - Restitution des travaux

MENESRI

8 mars 2022 : l'ESRI engagé pour la journée internationale des droits des femmes

Note DGRH n°2 de Février 2022 : « Prime d’encadrement doctoral er de recherche – Session 2021 »

Note DGRH n°3 de Mars 2022 : « Bilan de la campagne 2021 d’avancement de grade des enseignants-chercheurs »

Commission Européenne

Marie Skłodowska-Curie Actions : Guidelines for Inclusion of Researchers at Risk

Ministère des armées

Combattre le sexisme ordinaire : Outil de sensibilisation et d'information

MagRH

n°16-partie 2 : Tech & learn - Pédagogie, quoi de neuf ?

Altays

Rediffusion jusqu'au 31/01/2023 du webinaire : « Les clés pour simplifier et fluidifier vos process de recrutement – Le cas de l’Université Côte d’Azur »

Profil public

Etude : « Recrutement & Secteur Public »

Percolab

LABO : Mieux que des résolutions, une intention !

Le blog RH

Article : la réussite du mode de travail hybride

Article : recrutement et tendances 2022

Article : distanciel et évaluation des collaborateurs

RH Matin

Article : Acquérir les compétences pour réussir dans le monde de demain

Change the work

Article : Comment gérer les personnalités difficiles au bureau

Article : Cinq bonnes pratiques RH qui ont fait leurs preuves

Article : Recrutement ou comment éviter les biais cognitifs

Article : le digital learning pour faciliter le processus d’intégration des nouveaux collaborateurs

Welcome to jungle

Article : Surcharge de travail : comment en parler à son manager et avoir gain de cause ?

Anact

Séminaire : Semaine pour la qualité de vie au travail