Tour du Web RH + C’est sorti en juin

Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Des liens hypertextes vous permettent de consulter les différents documents, organisés en deux rubriques :

• La rubrique Textes réglementaires liste, par ordre chronologique, les textes publiés au Journal officiel, au Bulletin officiel de l'Education Nationale, au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
• La rubrique Documentation métier liste différents documents publiés sur les sites internet des ministères, de différentes institutions ou encore d’associations professionnelles.

Textes réglementaire

COVID-19

Arrêté du 4 juin 2020 fixant la liste des établissements mentionnés au 4° de l'article 35 du décret n°2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Décret n°2020-724 du 14 juin 2020 modifiant le décret n°2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Décret n°2020-759 du 21 juin 2020 modifiant le décret n°2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Loi n°2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (1)

Ordonnance n°2020-737 du 17 juin 2020 modifiant les délais applicables à diverses procédures en matière sociale et sanitaire afin de faire face aux conséquences de la propagation de l'épidémie de covid-19

Circulaire relative à la prolongation des contrats doctoraux, certains contrats d’ATER et contrats de recherche affectés par le Covid-19

COVID-19 - PROLONGATION DES MANDATS

Arrêté du 28 mai 2020 relatif à la durée de prolongation des mandats des membres des conseils et des chefs des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel pris en application de l'article 15 de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

MESRI

Circulaire MESRI - DGESIP - DGRI A2-1 du 16-3-2020 : Programme 2020 des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale

Circulaire du 11 juin : Orientations pour les opérateurs du MESRI relatives à la préparation de la rentrée universitaire 2020

Arrêté du 17 juin 2020 portant nomination du sous-directeur de la gestion des carrières au sein du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques : M. Vincent GOUDET

ETABLISSEMENT PUBLIC EXPERIMENTAL

Circulaire du 6-5-2020 MESRI - DGRH A1-2 : Expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion

CNIL

Délibération n°2019-160 du 21 novembre 2019 portant adoption d'un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre aux fins de gestion du personnel (rectificatif)

PAYE

Arrêté du 2 juin 2020 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études

NBI : Décret n°2020-710 du 10 juin 2020 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions supérieures de direction, d'encadrement ou d'expertise + Arrêté du 10 juin 2020 fixant les montants maximum de la nouvelle bonification indiciaire pouvant être attribués aux agents exerçant des fonctions supérieures de direction, d'encadrement ou d'expertise

Assurance chômage

Décret n°2020-741 du 16 juin 2020 relatif au régime particulier d'assurance chômage applicable à certains agents publics et salariés du secteur public

Retraite

Arrêté du 12 juin 2020 fixant la date d'effet de la nouvelle procédure d'admission à la retraite à l'égard des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires relevant des établissements d'enseignement supérieur de l'académie de Versailles

Gestion administrative

Décret n°2020-714 du 11 juin 2020 relatif au détachement d'office prévu à l'article 15 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

Loi n°2020-692 du 8 juin 2020 visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant (1)

Note de service MENJ - DGRH C2 du 2-6-2020 : Additif à la note de service 2020 « Carrière des personnels titulaires BIATSS du MESRI »

CPF

Arrêté du 19 mai 2020 relatif au référentiel des données de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelle

Arrêté du 19 mai 2020 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d'information du compte personnel de formation »

Procédure disciplinaire

Décret n°2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur

RIFSEEP

Décret n°2020-771 du 24 juin 2020 modifiant le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat

Arrêté du 24 juin 2020 abrogeant l'arrêté du 27 décembre 2016 pris en application de l'article 7 du décret n°2014-513 du 20 mai 2014 portant création du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat

Concours à l'Université Gustave Eiffel

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours internes d'assistant ingénieur

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours internes d'ingénieur d'études de classe normale

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours internes d'ingénieur de recherche de 2e classe

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes de technicien de la recherche de classe normale

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes d'assistant ingénieur

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes d'ingénieur d'études de classe normale

Arrêté du 4 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes d'ingénieur de recherche de 2e classe

Concours IRD

Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe + Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe

Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale + Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de classe normale

Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs + Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'assistants ingénieurs

Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale + Arrêté du 2 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale

Concours CNFPT

Arrêté du 12 mars 2020 fixant le nombre de postes ouverts aux concours (un concours externe, un concours interne et un troisième concours) pour le recrutement des administrateurs territoriaux (session 2020)

Arrêté du 12 mars 2020 fixant le nombre de postes ouverts aux concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques (session 2020)

Arrêté du 12 mars 2020 fixant le nombre de postes ouverts aux concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine (session 2020)

Arrêté du 12 mars 2020 fixant le nombre de postes ouverts aux concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement des ingénieurs en chef territoriaux (session 2020)

Concours Personnels des bibliothèques

Arrêté du 2 juin 2020 fixant au titre de l'année 2020 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Arrêté du 2 juin 2020 fixant au titre de l'année 2020 le nombre de postes offerts au concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Modification des conditions d'organisation des examens et concours – Covid 19

Décret n°2020-762 du 22 juin 2020 modifiant le décret n°2020-437 du 16 avril 2020 pris pour l'application des articles 5 et 6 de l'ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Arrêté du 12 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation des concours ouverts par l'arrêté du 29 janvier 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le premier grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie B

Arrêté du 16 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation des concours ouverts par l'arrêté du 29 janvier autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C

Arrêté du 19 mai 2020 portant adaptation des épreuves du concours national d'agrégation ouvert pour l'année 2019 en vue de pourvoir des emplois de professeurs des universités dans la discipline droit public

Arrêté du 23 juin 2020 portant adaptation des épreuves du concours ouvert au titre de l'année 2020 pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Personnels de l’AENES

Arrêté du 12 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation des concours ouverts par l'arrêté du 28 janvier 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 4 juin 2020 portant adaptation des épreuves du concours interne ouvert au titre de l'année 2020 de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Personnels des bibliothèques

Arrêté du 3 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation des concours externe et interne pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques ouverts au titre de l'année 2020 par l'arrêté du 9 juillet 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Arrêté du 3 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation du concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques ouvert par l'arrêté du 9 juillet 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture du concours externe spécial pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Arrêté du 8 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation des concours ouverts par l'arrêté du 9 juillet 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires

Arrêté du 8 juin 2020 modifiant les conditions d'organisation du concours ouvert par l'arrêté du 9 juillet 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture du concours externe spécial pour le recrutement de bibliothécaires

Arrêté du 5 juin 2020 modifiant l'arrêté du 22 mai 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes et aux candidats justifiant d'un titre ou diplôme, d'une formation ou d'une qualification reconnue équivalente à la troisième année de scolarité de cette école, et fixant le nombre de postes offerts à ce concours

Concours INRAE

Arrêté du 10 juin 2020 portant adaptation de la phase d'admission des concours externes de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche ouverts par arrêtés du 14 février 2020 à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Arrêté du 11 juin 2020 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) et fixant le nombre définitif de postes offerts ainsi que leur répartition par groupe de disciplines

INSERM

Arrêté du 23 juin 2020 portant ouverture des concours externes pour le recrutement des ingénieurs de recherche de 2e classe (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'année 2020

Arrêté du 23 juin 2020 portant ouverture des concours externes pour le recrutement des ingénieurs d'études de classe normale (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'année 2020

Arrêté du 23 juin 2020 portant ouverture des concours externes pour le recrutement des assistants ingénieurs (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'année 2020

Arrêté du 23 juin 2020 portant ouverture des concours externes pour le recrutement des techniciens de la recherche de classe normale (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'année 2020

Arrêté du 23 juin 2020 portant ouverture des concours externes pour le recrutement des adjoints techniques principaux de 2e classe à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'année 2020

Autres recrutements

Avis de vacance de fonctions de directeur (F/H) du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Avis relatif à un appel à candidatures en vue de pourvoir la fonction de membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur appelé à exercer la fonction de président

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur - Administration centrale MENJ et MESRI

Avis de vacance d'un emploi de chef de service « directeur ou directrice de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau » - Administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Avis de vacance d'un emploi de délégué territorial à la recherche et à la technologie

Avis relatif à un appel à candidatures en vue de pourvoir une chaire vacante au Collège de France

Avis MESRI-DGESIP A1-5 : Directeur de l’Ecole polytechnique de l’université Lyon 1

Documentation métier

DGAFP

Vision RH, le n°26 de juin 2020 est disponible. Son dossier s’intitule : « Et après ? S’inspirer de ce qui a réussi pour définir une nouvelle organisation du travail »

Edition 2020 du « Guide d'utilisation du CPF des agents publics de l'Etat »

Les journées EMRH

• « Comment mieux recruter », webinaire du 26 mai 2020 : livret de restitution
• Le thème de la prochaine journée du 19 juin 2020 sous forme de webinaire est « Le Manager public à l’épreuve - Nouveaux défis, nouvelles compétences »

Guide : Comment mieux recruter dans le secteur public ? Panorama des bonnes pratiques, méthodes et outils

Le réseau des conseillers en organisation du travail et conduite du changement RH vient de publier le guide : "Manager dans un contexte de post-crise Covid19 : comment anticiper et accompagner ses équipes et la reprise de l'activité".

Stats rapides : Les recrutements de fonctionnaires de l'État en 2018

Point stat : L'emploi dans la fonction publique en 2018

MESRI - DGRH

Note : « Les enseignants non permanents affectés dans l'enseignement supérieur. Année 2018-2019 »

La Lettre d’information juridique n°210 du mois de mai 2020.

ANACT

Différents articles d’actualité sont disponibles dont celui qui présente les résultats complets de la consultation « Télétravail en confinement »

Semaine de la QVT : les webconférences, podcasts, vidéos et articles sont en ligne sur le site

ANDRH

Résultats de l’enquête ANDRH / BCG : Le télétravail, post-covid, vu par les DRH

BOOSTRS

Livret blanc : Télétravail un potentiel inexploité, Mai 2020, une étude des métiers réalisables en télétravail par le prisme des compétences

Harvard business review

Article : Comment repenser sa posture de manager

Association des Administrateurs Territoriaux de France

Postcast du Lab’AATF : Les nouveaux managers

UGA, IAE de Grenoble et Grenoble INP

Enquête: Quelles conditions de travail et d’exercice du management en télétravail confiné ? Résultats de l’enquête réalisée en avril et mai 2020