Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu : textes réglementaires (publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et au BO de l'Education Nationale) ainsi que les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

Ministères

Décret n°2024-39 du 24 janvier 2024 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n°2024-31 du 24 janvier 2024 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Circulaire n°6425-SG du 21 novembre 2023 relative à l’engagement pour la transformation écologique de l’État

Déontologie

Avis MESR - DGRH A2-1 du 17-2-2023 : Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche - Expression publique des chercheurs

Avis MESR - DGRH A2-1du 15-9-2023 : Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche - Besoins exprimés par les référents déontologues dans le cadre des moyens nécessaires à l’accomplissement de leurs missions

Congés bonifiés

Note de service MENJ - DGRH du 24-11-2023 : Centre des intérêts matériels et moraux / Modalités de reconnaissance du CIMM (Cette note a été adressée uniquement aux académies mais dans un soucis d’harmonisation, il est recommandé aux EPSCP de la mettre en œuvre)

Paye

Arrêtés du 29 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 fixant les taux de la prime d'enseignement supérieur et de recherche :

Arrêté du 22 décembre 2023 fixant le montant annuel des composantes indemnitaires créées par l'article 2 du décret n°2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs

PERSONNELS

Arrêté MENJ - MESR - Médiatrice de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur du 5-12-2023 : Nominations des Médiateurs académiques

Enseignants du 2nd degré
Note de service MENJ - DGRH B2-3 du 22-12-2023 : Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2024 d’avancement de grade et de corps
Note de service MENJ - DGRH B2-1 - DGRH B2-4 du 10-1-2024 : Mobilité - Détachement des personnels enseignants des 1er et 2nd degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2024-2025

Personnels BIATSS
Note de service MENJ - MESR - MSJOP - DGRH C2 du 21-12-2023 : Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Personnels contractuels – filière numérique
Circulaire n°6434/SG de la première ministre du 3 janvier 2024 : politique salariale interministérielle des métiers de la filière numérique

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Personnel hors UE
Loi n°2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration

Personnel de l’AENES
Arrêtés du 26 décembre 2023 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux examens professionnels pour l'avancement aux grades :

Personnel des bibliothèques
Arrêtés du 2 janvier 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement aux grades :

Personnel enseignants-chercheurs
Arrêté du 16 janvier 2024 relatif au nombre d'emplois offerts pour l'année 2024 au concours prévu au titre de l'article 46-1 du décret n°84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Personnel assimilé enseignants-chercheurs
Arrêté du 14 décembre 2023 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronomes et de physiciens et d'astronomes adjoints et de physiciens adjoints au titre de l'année 2024

Personnel de direction et d’inspection
Arrêté du 22 décembre 2023 fixant au titre de l'année 2024 le nombre de postes offerts au concours externe, au concours interne et au troisième concours de recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
Arrêté du 26 décembre 2023 fixant au titre de l'année 2024 le nombre de postes offerts aux concours externe, interne et au troisième concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports
Arrêté du 22 janvier 2024 fixant le nombre et la répartition des postes offerts au titre de l'année 2024 au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Arrêté du 22 janvier 2024 fixant le nombre et la répartition des postes offerts au titre de l'année 2024 au concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale

Institut national de recherche en informatique et en automatique
Arrêtés du 2 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture de concours externes pour le recrutement :

Arrêtés du 2 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement :

Centre national de la recherche scientifique
Arrêtés du 20 décembre 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement dans les grades :

Arrêté du 17 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours internes pour le recrutement dans le grade :

Institut national d'études démographiques
Arrêté du 5 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeur de recherche de 2e classe

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Arrêté du 11 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de classe normale

Recrutement – Avis de vacance

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur en charge de la sous-direction de la politique sociale à la DGAFP

Avis MESR - DGRI SITTAR C4 Délégué régional académique adjoint ou déléguée régionale académique adjointe à la recherche et à l’innovation

Documentation métier

Amue

Tour du Web spécial PAYE 2024

  • Annexes de la nomenclature des codes utilisés pour la paye
  • Paramètres applicables au 1er janvier 2024 pour la Paye sans ordonnancement préalable (PSOP)
  • Calendrier 2024 de la paye, des acomptes, dates de valeurs
  • Fiches des indemnités mises à jour au 1er janvier 2024
  • Guide des pièces justificatives comptables

DGAFP

Lancement du Campus du numérique public, un nouveau service de formation au numérique pour les agents (accès aux formations sur Mentor, Fun-Mooc, etc…)

Campagne 2024 du Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT) : 118 dossiers déposés / 38 lauréats (dont l’université de Bretagne sud)

MESR

Contrats doctoraux handicap : campagne nationale 2024

Communiqué de presse : La recherche au service de la transition écologique et du développement soutenable : 16 organismes français signent une déclaration d’engagements

Note DAF-D2023-012611- Monétisation CET - revalorisation du montant des jours de congés épargnés au 1er janvier 2024

DGFIP

Tablind et BJ (mise à jour mensuelle)

CiSiRH

Newsletter du chatbot Rebecca de janvier 2024

Semaine de 4 jours

Article de Profil public : La semaine de 4 jours dans le service public : Communauté d’agglomération Cergy Pontoise

Acteurs publics : Semaine de 4 jours, revues de dépenses, mérite : les annonces de Gabriel Attal pour la fonction publique

Réseau des écoles de service public (RESP)

Catalogue des formations 2024

Notre temps

Dossier : Comprendre la RAFP

MagRH

Revue N°25 : Les technologies au service des RH

ANDRH

Article : Vos ressources RH pour anticiper les Jeux Olympiques 2024

Replay : Millenials, le monde d’après, c’est maintenant

Welcome to the jungle

Article : Le travail pressé, comment le modèle de la hâte dégrade le travail et la santé

Article : Rapport d’étonnement, tout ce qu’un nouveau collaborateur peut vous apprendre

Article : Semaine de 4 jours, pourquoi les syndicats hésitent ils ?

ANACT

N°14 de la revue des conditions de travail

Article : QVCT, 4 bonnes résolutions pour 2024

Courrier Cadres

Article : L’innovation dans la gestion du temps de travail, un atout pour attirer et fidéliser les talents ?

Article : L’attention est devenue une denrée rare

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