Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

Organisation

Arrêté du 15 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 15 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2018 portant création et organisation du service à compétence nationale dénommé « Institut des hautes études de l'éducation et de la formation »

Arrêté MENJ - MESRI du 23-12-2019 : Nomination - Médiateurs académiques

Déontologie

Décret 2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique

Personnels Enseignants chercheurs

Avis MESRI - DGRH A2-1du 13-12-2019 : Collège de déontologie « Processus de sélection des membres de l’Institut universitaire de France »

Documentation métier

DGAFP

Vigie, le n°118 de décembre est disponible. Ce numéro est largement consacré à la mise en œuvre dans les délais de la loi de transformation fonction publique

Vision RH, le n°21 de janvier 2020 propose, entre autre, un dossier en lien avec le thème de la journée EMRH du 31 janvier: « L’engagement des équipes comme condition des transformations : un défi impossible pour la fonction RH ? »

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