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Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu textes réglementaires, par ordre chronologique (textes publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et au BO de l'Education Nationale) ainsi que tous les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Des liens hypertextes vous permettent de consulter les différents documents, organisés en deux rubriques :

• La rubrique Textes réglementaires liste, par ordre chronologique, les textes publiés au Journal officiel, au Bulletin officiel de l'Education Nationale, au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
• La rubrique Documentation métier liste différents documents publiés sur les sites internet des ministères, de différentes institutions ou encore d’associations professionnelles.

Textes réglementaires

Enseignants-chercheur

Arrêté du 20 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif aux conditions de candidature au concours de recrutement de professeur des universités réservé aux maîtres de conférences institué à l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Arrêté du 18 décembre 2018 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités

Autres personnels

Note de service MENJ - DGRH E2-3 n°2019-006 du 16-1-2019 Accès au grade de personnel de direction classe normale au titre de l'année 2019 - NOR MENH1832888N

Décret 2019-8 du 4 janvier 2019 modifiant divers décrets indemnitaires relatifs aux psychologues de l'éducation nationale

Arrêté MENJ - MESRI du 7-1-2019 : Nomination, Médiateurs académiques - NOR : MENB1900018A

Décret 2019-32 du 18 janvier 2019 relatif aux compétences professionnelles exigées des maîtres d'apprentissage et au service chargé de la médiation en matière d'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial

Recrutement, concours

Arrêté du 25 janvier 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 25 janvier 2019 autorisant, au titre de l'année 2019, l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 25 janvier 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 25 janvier 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Pensions de retraite

Circulaire MENJ - MESRI - DAF - SREN n°2019-002 du 22-1-2019 : Gestion des pensions de retraite - NOR : MENF1834132C

IHEEF

Arrêté MENJ - MESRI - SAAM A1 du 24-12-2018 : Création d'un service à compétence nationale « Institut des hautes études de l'éducation et de la formation », NOR : MENA1829218A

Arrêté MENJ - MESRI - SAAM A1 du 24-12-2018 : Administration centrale du MENJ et du MESRI : Organisation : modification - NOR : MENA1829207A

IGAENR

Arrêté MENJ - MESRI - BGIG du 28-12-2018 : Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2018-2019 : modification - NOR : MENI1900034A

Rémunération, primes, indemnités

Arrêté du 4 janvier 2019 modifiant divers arrêtés indemnitaires

Décret 2019-15 du 8 janvier 2019 portant application des dispositions visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et relatives à la lutte contre les violences sexuelles et les agissements sexistes au travail

Décret 2019-40 du 24 janvier 2019 relatif à l'exonération de cotisations salariales des heures supplémentaires et complémentaires

Organisations syndicales

Arrêté MENJ - MESRI - SAAM A1 du 27-12-2018 : Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles à la commission centrale d'action sociale - NOR : MENA1900003A

Arrêté MENJ - MESRI - SAAM A1du 14-1-2019 : Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrales des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - NOR : MENA1900008A

Arrêté du 4 janvier 2019 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche - NOR: ESRH1835279A

MGEN

Accord-cadre MENJ - MESRI - DGRH C1-3 du 23-11-2018 : Accord-cadre entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et la mutuelle générale de l'éducation nationale - NOR : MENH1900002X

Documentation métier

DGAFP

• Vigie, l’actualité juridique de la fonction publique par la DGAFP n°109 de janvier 2019
• Vision RH, le sommaire du n°11 de janvier 2019 propose par exemple :
  • Dossier : émergence de nouveaux métiers RH dans le secteur public, une tendance en devenir
  • L’actualité des RH en France, en Europe et à l’international en 4 rubriques
  • Secteur privé : #WeGenerations, BNP Paribas initie pour ses collaborateurs le premier réseau intergénérationnel
  • IKB, une indemnité à choix individuel pour les agents publics néerlandais
• Fonction publique, la lettre d’information n°70 de janvier 2019 propose le sommaire suivant :
  • Prime d'activité 2019
  • Élections professionnelles 2018 : participation et résultats
  • Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes dans la fonction publique
  • CET Portabilité et Revalorisation de l’indemnisation des jours épargnés
  • Bilan sur le télétravail dans la fonction publique
  • Prestations interministérielles d'action sociale
  • RIFSEEP
  • Rapport d'activité 2017 de la Commission de déontologie de la fonction publique
  • Place de l'emploi public : le 1er site d'emploi commun à toute la fonction publique
  • Le marché public interministériel
  • Mobilité des fonctionnaires
• Rapport : Évolution des métiers de la fonction publique