Retrouvez la synthèse des dernières publications concernant la sphère RH. Au menu : textes réglementaires (publiés au JO et BO de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et au BO de l'Education Nationale) ainsi que les documents publiés sur les sites internet des ministères, des différentes institutions ou encore des associations professionnelles concernant le domaine des ressources humaines.

Textes réglementaires

Circulaire n°6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification des textes législatifs et réglementaires

Ministères

Arrêté MENJ - MSJOP - MESR - IGÉSR du 12-4-2024 : Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche : Organisation

Adaptation du droit de l'Union européenne

Loi n°2024-364 du 22 avril 2024 dite Ddadue, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole  [son article 36 modifie le Code Général de la Fonction Publique en permettant aux fonctionnaires de "conserver le bénéfice des droits acquis avant le début du congé* qu’il n’a pas été en mesure d’exercer en raison de ce congé » ]
*congé parental, et congés liés aux responsabilités parentales ou familiales

Rapport de la commission des lois n°2334

Violence et harcèlement

Avis MESR - DGRH A2-1 du 16 février 2024 : Collège de déontologie : Prévention de situations susceptibles de relever de signalements de violences sexistes et sexuelles (VSS)

Paye

Arrêté du 8 mars 2024 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2021 relatif à la rémunération universitaire de certains membres du personnel des centres hospitaliers et universitaires

Décret n°2024-348 du 9 avril 2024 relatif à la cotisation volontaire au régime de retraite additionnelle de la fonction publique

Arrêté du 3 avril 2024 relatif au montant plafond du « forfait télétravail » pour l'année 2024

Action sociale

Circulaire relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune

Taxe d’apprentissage

Arrêté du 16 avril 2024 portant application du décret n°2024-91 du 8 février 2024 relatif aux modalités dérogatoires d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage pour l'année 2023

Arrêté du 16 avril 2024 relatif au calendrier de répartition et de versement du solde de la taxe d'apprentissage pour la campagne 2024

Protection sociale complémentaire

Accord du 8 avril 2024 concernant la protection sociale complémentaire au MENJ, au MESR et au MSJOP + Communiqué de presse

Personnels

Lignes directrices de gestion MESR - DGRH A1-2du 25-3-2024 : Mobilité des personnels / Promotions et valorisation des parcours professionnels des personnels du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Personnel infirmier
Décret n°2024-291 du 30 mars 2024 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et du corps des infirmières et des infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 30 mars 2024 pris pour l'application au corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur des dispositions du décret n°2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat

Note DAF : Revalorisation des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur au titre de 2024 - modalités de paiement

Personnels d’inspection
Note de service MENJ - DE SE 2-2 du 6 mars 2024 : Liste d’aptitude, détachement et intégration : Recrutement par voie de liste d’aptitude au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) au titre de l’année scolaire 2024-2025

Personnels BIATSS
Arrêté du 9 février 2024 pris en application de l'article R. 914-66 du code de l'éducation et fixant au titre de l'année 2024 le nombre de promotions possibles pour chacune des listes d'aptitudes prévues aux articles R. 914-67 à R. 914-69 du code de l'éducation (PLP, professeurs certifiés et PEPS)

Personnels Enseignant chercheur
Arrêté du 10 avril 2024 relatif à la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs

Arrêté du 9 avril 2024 relatif à la nomination des membres du jury prévu à l'article 46-1 du décret n°84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Arrêté du 15 avril 2024 portant nomination des membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Circulaire de gestion du 14 avril 2024 relative aux promotions de grade dans les corps des astronomes et physiciens, astronomes adjoints et physiciens adjoints pour l’année 2024

Personnels de l’École nationale supérieure d'arts et métiers
Note de service MESR - DGRH A2-1 du 29-3-2024 : Promotion de grade - Accès à la hors classe et à l’échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l’Ensam – Année 2024

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Personnel de catégorie C
Arrêté du 29 mars 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C

Personnel de catégorie B
Arrêté du 10 avril 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours communs pour le recrutement dans le premier grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie B

Personnel des bibliothèques
Arrêté du 26 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements

Arrêté du 26 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 le recrutement de magasiniers des bibliothèques par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE)

Arrêté du 26 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 le recrutement de magasiniers des bibliothèques réservé aux bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Arrêté du 26 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des bibliothécaires du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 26 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 le recrutement de bibliothécaires réservé aux bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Arrêté du 15 avril 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes et aux candidats justifiant d'un titre ou diplôme, d'une formation ou d'une qualification reconnue équivalente à la troisième année de scolarité de cette école et fixant le nombre de postes offerts à ce concours

Personnel médicaux-sociaux
Arrêté du 28 mars 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 22 mars 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts au concours réservé pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans le grade d'infirmier hors classe

Arrêté du 22 mars 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts au concours réservé pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans le grade d'infirmier

Arrêté du 22 mars 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement d'infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Personnel ITRF

  • Ingénieurs de recherche
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche hors classe
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
    Arrêté du 22 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe et fixant le nombre de postes offerts
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'une sélection professionnelle pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Ingénieurs d'études
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
    Arrêté du 22 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'une sélection professionnelle pour l'accès au corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Assistants ingénieurs
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
    Arrêté du 22 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'examens professionnels pour le recrutement d'assistants ingénieurs
  • Techniciens de recherche et de formation
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe normale et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
    Arrêté du 22 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    Arrêté du 22 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 à la titularisation dans le corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle et fixant le nombre de postes offerts
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de recherche et de formation de classe supérieure et fixant le nombre de postes offerts
  • Adjoints techniques
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces concours
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
    Arrêté du 22 mars 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 à la titularisation dans le corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
    Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe et fixant le nombre et la répartition des postes offerts

Personnel de l’AENES

  • SAENES
    Arrêté du 28 mars 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    Arrêté du 12 avril 2024 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
  • ADJAENES
    Arrêté du 12 avril 2024 fixant au titre de l'année 2024 le nombre et la répartition des postes offerts aux recrutements sans concours d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    Arrêté du 12 avril 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de recrutements d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements
  • Attachés d'administration
    Arrêté du 12 avril 2024 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2024 aux fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Arrêtés du 21 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours internes, fixant le nombre de postes offerts et leur répartition par regroupements de branches d'activités professionnelles pour le recrutement :

IFSTTAR / Université Gustave Eiffel
Arrêtés du 21 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes et internes :

Institut national de la santé et de la recherche médicale
Arrêté du 22 mars 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe

Institut de recherche pour le développement
Arrêtés du 4 avril 2024 modifiant l'arrêté du 27 février 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours internes pour le recrutement :

Institut national de recherche en informatique et en automatique
Arrêtés du 19 avril 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes pour le recrutement :

Recrutement – Avis de vacance

Avis MESR - Dgesip A1-5 : Vacance de fonctions de directeur ou directrice de l’École centrale de Marseille

Avis MESR - Dgesip B1-2 : Vacance de fonctions de directeur ou directrice de l’École nationale supérieure d’audiovisuel (Ensav)

Avis MESR - DGRI SPFCO B2 : Vacance de sièges de conseils scientifiques d’Instituts du CNRS

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur à l'administration centrale des ministères MENJ / MSJOP / MESR pour exercer les fonctions de sous-directeur de la réglementation, de la gestion prévisionnelle et des emplois fonctionnels au sein du service de l'encadrement à la direction de l'encadrement.

Avis de vacance à la DGRH des administration centrale des ministères MENJ / MSJOP / MESR d'un emploi de chef de service des personnels BIATPSS

Avis MESR-Dgesip B1-2 : Vacance de fonctions de directeur ou directrice de l’observatoire des sciences de l’univers Efluve, école interne de l’université Paris XII

Avis de vacance de 3 emplois d'inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche sur un emploi de groupe II pour les profils n° 2, n° 3 expertise dans les domaines de l'administration et de l'éducation et n° 5 expertise dans les domaines de l'enseignement supérieur et de la recherche

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur à l'administration centrale des ministères MENJ / MSJOP / MESR pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques

Avis de vacance de fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Documentation métier

DGAFP

Note du 22 mars 2024 sur l’expérimentation de la semaine en 4 jours dans la Fonction publique de l’Etat : Principes directeurs et méthodologie

Guide relatif à l’apprentissage à destination des employeurs publics

Partage des enjeux en vue d’un projet de loi pour l’efficacité de la fonction publique

La publication « La boussole du manager » s’enrichit d’un 4ème opus : Valoriser les savoir-être professionnels

Études et Statistiques : La formation statutaire et professionnelle dans la fonction publique de l’État en 2022

FAQ cotisation volontaire RAFP garantie pour les personnels affectés dans les quatre territoires ultra-marins

Résultat de l'appel à projet 2024 du FIACT "Activités physiques et sportives en milieu professionnel"

CiSiRH

Newsletter d’avril 2024 du Chatbot Rebecca

MESR

Rapport de l'IGÉSR n°22-23-001A : Ressources humaines et statuts des encadrants et enseignants-chercheurs dans les professions paramédicales universitarisées + Support de présentation du rapport

DGFIP

Tablind et BJ (mise à jour mensuelle)

Fiches indemnités IR 2384-2385 (Rémunération universitaires de certains membres du personnel des centres hospitaliers et universitaires ) mises à jour au 1er juillet 2023

Observatoire National des RPS dans la Fonction Publique

Baromètre sens au travail dans la fonction publique – Résultats de l’enquête menée sur 2400 agents – 1ère partie

Fonction Publique Mon Amour

Podcast d’Emilie Agnoux : La fonction publique perpétue-t-elle des stéréotypes de genre ?

Podcast de Vincent Lescaillez : Faut-il repenser les statuts de la fonction publique ?

Podcast d’Emilie Agnoux : Quels défis pour rendre la fonction publique plus attractive

Université de Bourgogne – Institut de recherche sur l’éducation

Rapport d’enquête sur les conditions d’exercice des enseignants-chercheurs - Résultats préliminaires

Profil Public

Article : Concours de la fonction publique et égalité des chances

Article : Découvrez l’association des anciens élèves des IRA

Courrier cadres

Replay : Management, agir pour la santé mentale, c’est être attentif à l’autre

Article : Inclusivité, 60% des salariés LGBT+ en parlent désormais au travail

Lucca magazine

Article : Santé au travail, comment prévenir les risques d’usure

ANACT

Article : Pourquoi participer à la semaine QVCT 2024 ?

Welcome to the jungle

Article : 7 stratégies de rétention de talents moins couteuses qu’un recrutement

Article : Santé des femmes au travail, différencier n’est pas discriminer

IA

Interview ANDRH : L’Intelligence Artificielle, on en parle ?

Article : Recruteurs, comment définir les questions d’entretien avec chatgpt

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