Des liens hypertextes vous permettent de consulter les différents documents, organisés en deux rubriques :

  • La rubrique Textes réglementaires liste les textes publiés au Journal officiel, au Bulletin officiel de l'Education Nationale, au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
  • La rubrique Documentation métier liste différents documents publiés sur les sites internet des ministères, de différentes institutions ou encore d’associations professionnelles et de sites internet spécialisés.

Textes réglementaires


IGESR

Arrêté MENJ – MSJOP – MESR – IGÉSR :

  • du 5-7-2024 : Programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2024-2025
  • du 23-8-2024 : Nomination

Elections

Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

Déontologie

Avis MESR – DGRH A2-1du 19-6-2024 : Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche : Coopération scientifique et technologique internationale des universités – Rôle et place de l’Université dans l’organisation des débats publics

Recrutement – Concours et Examen professionnel

Arrêté du 12 septembre 2024 autorisant l'ouverture des concours d'entrée à l'Institut national du service public pour la voie générale et pour la voie « Orient  » pour l'année 2025

Recrutement – Avis de vacance

  • Avis MESR – Dgesip A1-5 : Vacance de fonctions de directeur ou directrice de l'École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de l’université de Rennes 
  • Avis de vacance d'un emploi de délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (DRAJES) sous l'autorité hiérarchique de la rectrice de la région académique de la Martinique

Documentation métier

AMUE

  • Fiche Zoom : Vacataires et vacataires d’enseignement
  • Article : La réforme de la Protection Sociale Complémentaire

DGAFP

  • Schéma directeur de la politique de formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’État 2024-2027
  • La campagne 2025 du fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT) est ouverte jusqu’au 15 novembre
  • Études et Statistiques : Indice de traitement brut - grille indiciaire (ITB-GI) Deuxième trimestre 2024 [Un seul décret, entré en vigueur au 1er mai 2024, a un effet au deuxième trimestre 2024. Ce décret concerne le corps des infirmiers de l’ENESR qui bénéficie de 49 points d’indice majoré supplémentaires à chaque échelon]

IGAS-IGF

Rapport : Revue de dépenses relative à la réduction des absences dans la fonction publique

DINUM

ADA, le programme d’Accompagnement au Développement professionnel des Agentes du numérique de l’État : un programme de coaching pour accompagner l’évolution de carrière (inscription jusqu’au 18 octobre 2024)

CiSiRH

  • Le 5ème Salon des applications RH du CiSiRH se tiendra à Paris à la Station F, le 10 octobre 2024. 
  • Vidéo : « Breaking news DSN n°4 » relative au déclaratif des cotisations, dans le cadre de la protection sociale complémentaire, volet Santé : blocs 78, 79 et 81
  • La FAQ réglementaire disponible sur PISSARHO a été mise à jour (accès sous réserve d’habilitation au RIE)
  • Chatbot Rebecca : la newsletter de septembre 2024 (mise à jour des connaissances RH, projet d’harmonisation des fiches indemnitaires interministérielles, nouvel accès aux circulaires et aux instructions, recherche simplifiée sur la réglementation liée au recrutement des agents contractuels et un nouveau QCM)

MESR

  • Note d'information n°24-03 de septembre 2024 : « Les enseignants contractuels affectés dans l’enseignement supérieur - Année 2023 »
  • La lettre d’information juridique : Hors-série de septembre 2024 « Bilan de la protection fonctionnelle – année 2023 »


Services publics +

La Direction Interministérielle de la Transformation Publique (DITP) propose de soumettre à votre avis les travaux de simplification réalisés sur les documents administratifs les plus susceptibles de vous concerner. Vous ne recevrez pas plus de deux sollicitations par mois : s’inscrire

DGFIP

Tablind et BJ (mise à jour mensuelle)

La documentation française

Manuel : La GRH dans la fonction publique

Vie publique

Article : Absences dans la fonction publique : vers une réduction de l'indemnisation des arrêts maladie ?

Liste relative au vocabulaire de l'intelligence artificielle (termes, expressions et définitions adoptés)

ANDRH

Article : Reconnaitre l’expérience de l’aidant comme une expérience professionnelle

Les Semaines d’Information sur la Santé Mentale (SISM)

Edition 2024 : 35ème édition des SISM aura lieu du 07 au 20 octobre 2024, avec comme thématique « En mouvement pour notre santé mentale »

IA

Journal officiel RF n°0212 du 6 septembre 2024 : Liste relative au vocabulaire de l'intelligence artificielle (termes, expressions et définitions adoptés)
Article Profil public : Comprendre les enjeux de l’intelligence artificielle au prisme de l’action publique

Welcome to the jungle

Article : Des compétences aux capabilités : zoom sur la tendance de développement RH équitable

Nos services publics

Le rapport sur l’état des services publics (dont celui sur l’Enseignement Supérieur)

Fonction publique mon amour

Podcast : Les statuts de la fonction publique d’hier à… demain ?
 

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