Nouvelle organisation du Ministère : un document de synthèse

En ces temps de transformations structurelles au MJENR, l'Agence vous propose un document reprenant les divers textes (décret et arrêtés) du 7 avril 2003 parus au JO du 8 avril, et qui définissent la nouvelle organisation du ministère.

En ces temps de transformations structurelles au MJENR, l'Agence vous propose un document reprenant les divers textes (décret et arrêtés) du 7 avril 2003 parus au JO du 8 avril, et qui définissent la nouvelle organisation du ministère.

Conçu au départ pour l'interne, ce texte est susceptible d'être utile à bien d'autres, le mettre en ligne leur évitera d'avoir à faire le même exercice (un peu fastidieux).

Mutualisation oblige.

Cet assemblage comporte à la fois les structures et chacune de leurs missions, sur un modèle générique tel que :

- Structure de niveau 2 (chacune des directions)

Missions

- Structures de niveau 3 (les filles des structures de niveau 2)

Missions

- Structures de niveau n

Certain(e)s des directrices (eurs) ont fait l'objet d'une nomination par décret du 10 avril 2003 (JO du 11 avril) ; leur nom figure sous l'intitulé de leur direction.

Une table des matières permet d'accéder directement, le cas échéant, à la direction ou sous-direction recherchée.