Pour vous aider à y voir clair et pointer précisément les évolutions de la circulaire relative aux modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes, l’Amue a fait le choix d’un travail minutieux et synoptique…Présenté en avant-première lors d’une plénière au Club’U Apogée, enrichi et validé par la communauté, voici les résultats de cette analyse.

Ce tableau comparatif est un outil d’aide au quotidien dans l’exercice de votre activité et un référentiel qui induit les évolutions à prendre en compte dans Apogée.
L'Amue et le MENESR travaillent conjointement afin de garantir aux établissement qu'ils disposeront de diplômes réglementaires et réglementés. Le calendrier des évolutions futures d'Apogée sera prochainement communiqué.

Les échos du club 'U

Présentation des modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes prévues par la nouvelle circulaire par Pascal Gosselin, adjoint au chef du département des formations des cycles master et doctorat, DGESIP.

Pourquoi une nouveau texte ?

P. Gosselin rappelle la nécessité de disposer dans un seul texte de l'ensemble des règles régissant la délivrance des diplômes.

Les principales dispositions de la circulaire

La DGESIP est revenue sur les principales dispositions de la circulaire que vous pouvez retrouver en détail dans le tableau comparatif mis à disposition par l'Agence :

  • La prise en compte de la possibilité pour les Comue de délivrer les diplômes pour lesquels elles sont accréditées.
  • Les impacts de la réforme du cadre national des formations et notamment la référence au parcours type sur le parchemin.
  • Le rappel que seule la dénomination officielle de l'établissement figure en en-tête.
  • La précision sur le visa d'habilitation/accréditation : c'est celui en vigueur en moment de la dernière inscription de l'étudiant.
  • La possibilité de remplacer la signature manuelle par une griffe numérique.

Consulter

 Nouvelle circulaire relative aux modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux :
Télécharger : + Le comparatif avant / après

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