Guide de procédures relatif à la gestion budgétaire, financière et comptable

Présentation

Ce guide s'inscrit dans un large contexte qui comprend deux importants chantiers mis en œuvre de manière successive et complémentaire : un "plan d'action" à visée réglementaire, budgétaire et financière acté par la nouvelle équipe de direction destiné à mettre fin à un certain nombre de dysfonctionnements et disposer de bases fiables pour une gestion rationnelle et optimale des moyens, un projet "pilotage de l'établissement" qui a pour but de promouvoir et de pérenniser une démarche de gestion par objectifs et d'évaluation

Il a pour objectifs :

• de garantir la conformité des pratiques à la réglementationde créer un référentiel commun de procédures
• de sensibiliser les acteurs aux avantages que l'on peut attendre de la réduction des risques et des incertitudes engendrées par des usages routiniers et approximatifs
• de valoriser les savoir-faire existants
• de créer des liens dynamiques entre les composantes de l'établissement et les services centraux

Il retrace toutes les étapes de la préparation budgétaire au suivi de la trésorerie :

• la préparation budgétaire
• le recensement des besoins
• la procédure d'engagement
• liquidation et mandatement
• la gestion et le suivi des recettes
• la gestion des contrats de recherche
• la gestion des immobilisations
• la gestion de trésorerie

La méthode utilisée pour son élaboration et sa présentation permet une lecture à plusieurs niveaux en fonction des attentes des utilisateurs.

Les personnels directement chargés de la gestion financière peuvent ainsi consulter, selon leur besoin et leur positionnement : soit le contexte réglementaire de l'étape, soit la description détaillée de la procédure et les fiches techniques synthétiques qui s'y rattachent, soit les modèles de documents-supports.

Les autres acteurs, au niveau décisionnel, y trouveront les circuits et les procédures qui garantissent la rationalisation nécessaire à la mise à la mise en œuvre d'une démarche de pilotage et pourront repérer, dans la chaîne des opérations, les lieux et les moments clés pour agir stratégiquement.

Le document dont la réalisation s'échelonne sur deux années, a été élaboré de manière collective et participative à partir d'un état des lieux des circuits et des pratiques existants mis en perspective avec la réglementation en vigueur.

Il est conçu comme un document de référence à un double titre : conformité aux normes réglementaires et échanges sur la base d'un langage commun.

Depuis sa parution, l'université s'emploie à se l'approprier par affinages successifs au sein de groupes de travail thématiques réunissant les composantes, le service financier central et l'Agence comptable.

Il convient, enfin, de préciser qu'il ne s'agit pas d'une "bible" intangible et figée mais d'un ouvrage évolutif qui tiendra compte de l'évolution de la gestion publique notamment pour préparer le budget 2005 dans la perspective de l'entrée en vigueur de la LOLF au 1er janvier 2006.

C'est la raison pour laquelle la méthode utilisée pour sa réalisation, basée sur une dynamique de coopération et de changement, est régulièrement réactivée avec tous les services concernés.
Élaboré par et pour l'université d'Auvergne, ce guide n'a pas de caractère officiel.

Comme le dit sa présentation "il ne s'agit pas d'une bible" mais d'un outil de travail que l'université de Clermont 1 met à la disposition de tous.

Qu'ils en soient remerciés.

Téléchargement

Le guide est en libre accès sur le site de l'université d'Auvergne.

http://www.u-clermont1.fr/index.php?Id=80