Guide de contrôle de la masse salariale

La DAF du MESR a adressé aux présidents et directeurs d’établissements passés aux RCE, ou y accédant en 2011, ainsi qu’aux recteurs d’académie un guide de contrôle de la masse salariale. Ce guide complète celui du décompte des emplois de juin 2009.

Ce guide décrit les principaux facteurs d’évolution de la masse salariale et rappelle aux recteurs les principes du contrôle budgétaire. A noter en annexe 2 le tableau des facteurs d’évolution des dépenses de masse salariale à produire à l’appui du budget.

Pour l’exercice budgétaire 2011, les documents devront être produits, si les délais le permettent, et au plus tard à l’occasion de la première décision budgétaire modificative (DBM).

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