Couperin remporte son pari.

Après une longue négociation, le groupement de commande va signer avec l'éditeur Elsevier un contrat présentant de nombreux avantages pour les adhérents.

Après une longue négociation, le groupement de commande va signer avec l'éditeur Elsevier un contrat présentant de nombreux avantages pour les adhérents.

Le 18 octobre dernier, le consortium Couperin tenait son AG pour réfléchir sur sa stratégie de négociation avec les différents éditeurs de publications scientifiques.

L'obstacle le plus important s'appelait Elsevier (1) . L'éditeur international, rompu à l'exercice de la négociation, disposait de contrats-types encadrant ses relations commerciales avec chacun de ses clients (les universités françaises, les organismes de recherche etc..).

Le consortium Couperin fit le pari de parvenir à négocier un contrat unique avec l'éditeur en regroupant la majorité des établissements d'enseignement supérieur et de recherche en France.

"Depuis six mois nous avons discuté pied à pied sur les abonnements. Elsevier nous a d'abord opposé son contrat-type international et affirmait ne pouvoir le modifier. Nous avons soutenu le contraire et nous sommes entrés en négociation" se rappelle Geneviève Gourdet.

Après des mois de tractations, qualifiées de particulièrement difficiles, l'accord signé représente une avancée notable au bénéfice des adhérents du consortium. "L'augmentation des prix prévu par Elsevier était initialement de 15%. En nous organisant en groupement et en négociant fermement nous avons obtenu que l'augmentation soit de 6,5%, en coûts lissés" affirme la présidente du consortium.

Louis Klee rappelle que Couperin "a pris un risque dans cette opération parce que Elsevier avait déjà 110 contrats parmi nos adhérents. C'était un pari puisque, malgré l'augmentation des prix, il nous fallait tenir au moins à 100 pour pouvoir obtenir les prix consortium".

"Il nous faut à présent agréger tous les chiffres d'affaires des adhérents. Nous appliquerons ensuite la grille de répartition qui déterminera la quote-part de chacun. Cette grille a été obtenue en calculant le nombre de chercheurs de chaque adhérent et en appliquant des pondérations différentes selon les spécialités de ces chercheurs [0,9 pour les SHS et Lettres ; 1,1 pour les sciences exactes]"

Des archives pérennes.

Le travail de Couperin a également abouti à l'insertion de certaines clauses dans ce contrat négocié avec Elsevier.

"Nous avons d'abord obtenu une clause sur l'archivage" remarque Geneviève Gourdet, "les données seront stockées, en double exemplaire, d'un côté par l'ABES (2) en association avec le CINES (3) et, d'un autre côté, par l'INIST (4), pour plus de sécurité."

"Sur les contrats des éditeurs internationaux cette clause n'était pas présente et il fallait que le lecteur paye pour chaque consultation. Désormais le paiement d'un article ne se fera qu'une seule fois et les adhérents pourront accéder aux archives des publications pour lesquelles ils ont déjà payé" annonce Geneviève Gourdet.

Le contrat prévoit l'accès à la collection "Freedom" d'Elsevier, soit la totalité de son catalogue, ce qui représente "plus de 1800 titres [qui] seront directement accessibles à tous les adhérents du consortium. Par contre, en ce qui concerne les archives pérennes, l'accès se fera selon la quotité acquittée par l'adhérent" remarque Louis Klee.

Un accès par Proxy.

"Nous avons par ailleurs obtenu une clause sur l'accès par Proxy. C'est à dire que les connexions ne seront plus allouées par localisation physique mais par entité. Ceci est important pour les universités qui sont éclatées sur plusieurs sites distants"

Louis Klee souligne cependant que cet "accès par Proxy posait un problème de différenciation des lecteurs. Sur un même campus vous avez un ensemble d'institutions hétérogènes (université, CNRS, INRA etc...). Or un accès par Proxy ne peut faire la différence entre tel ordinateur de tel labo ou tel autre. Elsevier a donc demandé à ce qu'un maximum d'institutions soient représentées dans le consortium pour permettre que cette clause sur les Proxy soit jointe au contrat. Le poids du nombre des adhérents a fait la différence".

Une autre clause prévoit "l'échange entre bibliothèque [qui] pourra se faire par voie électronique. Elsevier est d'accord pour fournir un format d'échange de fichier qui protège la propriété intellectuelle"

Le marché.

Le groupement permettra la conclusion d' "un seul marché [représentant 7 millions d'euros par an], qui sera coordonné et signé par l'ABES. Cela implique cependant que tous les adhérents, dont les conseils d'administrations ont déjà voté la signature d'une lettre d'intention, mobilisent le financement pour que l'ABES puisse payer. De la même manière il faut que tous les documents juridiques soient signés pour que l'ABES puisse à son tour apposer sa signature. Ensuite il faudra que les établissements signent une convention de paiement entre eux et l'Agence bibliographique" souligne Geneviève Gourdet.

"Nous avons prévu un plancher de 6000 euros. Aucun établissement ne pourra payer en deçà de cette limite. Il faut savoir qu'avec le nouveau système de calcul d'Elsevier les anciens petits payeurs sont tout de même avantagés en rejoignant le groupement. L'essentiel de la facture est supporté par les universités les plus importantes, soit une dizaine au sein du groupement" ajoute Louis Klee.

"Par ailleurs, nous recevrons de la sous direction des bibliothèques du ministère de l'éducation une subvention de 600.000 euros par an, ce qui fait baisser la facture pour les établissements qui en dépendent. Son appui a été appréciable dans le processus de négociation" remarque Louis Klee.

L'expérience Couperin.

Pour Louis Klee, s'il n'y a pas lieu de se congratuler, il faut tout de même reconnaître que le travail accompli est important. "Notamment grâce au travail de l'équipe Lyonnaise avec François Cavalier et Nathalie Marcerou-Ramel".

"François Cavalier a été l'élément moteur de la négociation, il a entraîné toute l'équipe vers ce résultat" ajoutent de concert Louis Klee et Geneviève Gourdet

"Couperin fonctionne grâce à l'activité mutualisée de ses membres avec, par exemple, le CNRS qui a apporté sa pierre en ce qui concerne la problématique de l'archivage. C'est le côté vivant du consortium, cette capacité de réaction collective face à un problème" précise la présidente.

"Elsevier est une négociation parmi d'autres. Nous aurons à négocier avec d'autres éditeurs en prenant, cette fois, appui sur notre récente expérience" ajoute Louis Klee, "ce premier accord est "matriciel" dans le sens où nous étions obligés de réussir sachant pertinemment que les négociations avec les autres éditeurs allaient entrer en résonance avec celui-ci"

"Le cœur de Couperin n'est pas de reconduire le modèle mais de le changer"

"C'est pourquoi nous avons choisi de prendre un contrat sur 3 ans et non pas sur 5" fait remarquer Geneviève Gourdet. "Nous souhaitons clairement nous diriger vers les systèmes d'archives ouvertes. C'est dans cet esprit que nous avons fait écrire dans le contrat avec Elsevier une clause nous permettant de construire un portail d'accès aux archives, lequel aura, à terme, une autre utilité".

Le réseau Couperin souhaite ainsi participer à "la nécessaire réappropriation par la recherche de ses publications au travers de la mise en place d'une politique d'accès libre à l'information scientifique" ainsi que le précise son manifeste

---------------------------------------------------------------------------------

(1)Groupe international d'édition scientifique et professionnelle, en situation de quasi-monopolee sur ce marché

(2)ABES : L'agence bibliographique de l'enseignement supérieur

(3)CINES : Le centre informatique national de l'enseignement supérieur

(4)INIST : L'institut de l'information scientifique et technique.