Destinée à compléter celle du 14 novembre 2002, cette circulaire rappelle les principes généraux de la mise en œuvre du LMD, la procédure d'évaluation et apporte des "éclairages particuliers" sur :

- les domaines de formation

- l'organisation des parcours et la professionnalisation

- les études doctorales

- les cohabilitations et la politique de site

Extrait de la circulaire :

"Imprégnée des enseignements de la campagne d'habilitation précédente, celle de 2004 s'inscrit dans l'objectif d'amélioration continue de la cohérence de l'offre de formation des établissements sur les trois grades licence-master-doctorat tels qu'ils ont été définis par les arrêtés de 2002.

Les études doctorales, désormais rattachées au champ de responsabilité de la direction de l'enseignement supérieur, font ainsi partie de l'offre globale."

Télécharger

la circulaire (7 pages PDF) :

www.amue.fr/fileadmin/amue/veille-reglementaire/Circulaire_habilitations2004.pdf

L'annexe technique (7 pages PDF)

www.amue.fr/fileadmin/amue/veille-reglementaire/Circulaire_habilitations2004_annexe.pdf

L'annexe a pour objet d'informer sur les procédures à suivre pour la campagne d'habilitation (Cursus Licences et Masters) et d'accréditation 2004 (écoles doctorales)

La précédente circulaire (14 nov. 2002)

https://www.amue.fr/TextesRef/TextesRef.asp?Id=263

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