Amue > Info n°23 : les actualités au 17 avril 2008

Prochains rendez-vous

• Formations TVA initiale –
  mercredi 14, jeudi 15 et vendredi 16 mai et mercredi 21, jeudi 22 et vendredi 23 mai 2008
  

L’objectif de cette formation de trois jours est de faire comprendre les mécanismes de cet impôt, permettant ainsi aux établissements de mettre en œuvre ses règles et de leur donner les moyens d’appréhender sans difficulté les différentes situations auxquelles ils pourraient être confrontés.

• Formation méthodologique sur l'aide au pilotage –
  lundi 19 mai 2008

Cette formation s'adresse à des binômes de responsables politique et opérationnel en établissement, avec l'objectif d'aider à l'impulsion et à la structuration de démarches de pilotage. Elle s'articule principalement autour du suivi du projet d'établissement.

• Cycle d'information et d'échanges des présidents –
   lundi 2, mardi 3 et mercredi 4 juin 2008

Le cycle, d’une durée de 5 jours sur deux sessions, a pour but d’apporter aux présidents une information synthétique et structurée sur les domaines qui sont au cœur des priorités portées par la LRU : le pilotage, le système d'information, la gestion financière et la gestion des ressources humaines.

Contact : Alice.Veret(at)amue.fr

Poems > bilan intermédiaire du projet d'expérimentation

L'outil Poems, application interministérielle destinée au pilotage de la masse salariale et des emplois, est actuellement en expérimentation à Montpellier 1, Paris 6, Poitiers et dans les trois universités strasbourgeoises.
Ces 6 sites pilotes et l'équipe projet Agence se sont réunis le jeudi 3 avril 2008 en présence de la Direction générale de l'enseignement supérieur (DGES), de la Direction des affaires financières (DAF) et de la Direction générale de la modernisation de l'État (DGME), pour faire un premier bilan de sa mise en œuvre.

Il ressort des échanges que les établissements ont rencontré :

• des difficultés techniques qui ont pu être dépassées,
• des questions d'ordre métier (calcul des ETPT, prise en compte des personnels non indicés, traitement des charges patronales...) qui doivent encore trouver une réponse,

Sur le volet organisationnel des nouveaux processus (processus de collecte d'informations inter-services notamment) ont été mis en place.

Un point reste à traiter dans l'utilisation du produit : comment assurer la gestion de la masse salariale globale en suivant deux plafonds d'emplois (celui portant sur les emplois financés par l'État et fixé par lui et celui portant sur l'ensemble des emplois et fixé par l'établissement).
Une prochaine version de Poems (diffusion début 2010) devrait mieux prendre en compte ce besoin, dans l'attente des solutions fonctionnelles doivent être trouvées.
Le bilan final est prévu le 26 mai prochain.

Contact : Thierry.Audrain(at)amue.fr

Paye à façon > L'Amue réalise un cahier des charges

Dans le cadre du passage aux responsabilités et compétences élargies, il est principalement prévu le transfert progressif de la responsabilité de la masse salariale globale à l'établissement. La réforme conduit donc à un transfert de la paie, qui pose évidemment la question des outils de paie adéquats

Le MESR a fait savoir, dans le cadre d’un groupe de travail DAF/DGES/DGCP qui s’est réuni à partir du 15 janvier 2008, qu’il privilégiait -en cohérence avec les préconisations des rapports d’audit conjoint des inspections des Finances et de l'Éducation nationale– "d’étendre la prestation de paye à façon proposée par la DGCP aux personnels des établissements d’enseignement supérieur."
Cette option est présentée sous réserve que "la généralisation du recours à la paye à façon s’accompagne d’une amélioration sensible du produit, afin de convaincre l’ensemble des établissements d’entériner ce choix, y compris ceux qui privilégient aujourd’hui le choix d’une paye réalisée en interne."

Dans l’hypothèse d’une généralisation de la paye à façon les établissements ont indiqué qu’ils souhaitaient le maintien du niveau de traçabilité de leur dépense de personnel. Le besoin exprimé est donc celui d'un déversement automatisé de la paie, retracé selon les choix structurels des établissements.
Or le logiciel des trésoreries générales ne permet pas ce suivi et une évolution de ce système ne semble pas envisagée par les ministères. Il a donc été demandé à l’Amue, fin mars, d'établir un cahier des charges décrivant les conditions d’une intégration des données issues de la paye à façon dans le système d’information financière, en les croisant avec celles provenant du SIRH (affectation, activités, financement du poste).
Notre objectif, au travers de ce cahier des charges, est de permettre une imputation ventilée, garantissant une traçabilité optimale, pour la gestion et le pilotage de l'établissement. Nous travaillons actuellement à la détermination des modalités techniques de réalisation de cette solution pour le déversement dans l'outil SIFAC.

Contact : Simon.Larger(at)amue.fr

Certification des comptes et qualité comptable > élaboration d'une formation

L'Amue ouvre, en collaboration avec l'ESEN, un travail de conception d'un contenu de formation relatif à la fiabilité des données comptables, en vue d'aider les établissements à la certification de leurs comptes.
Ce contenu de formation s'attachera notamment à la complétude et la sincérité des comptes (valorisation de l'actif immobilisé, des provisions, des stocks, gestion des droits constatés, rattachement des charges et produits selon le principe de l'annualité budgétaire), mais aussi aux procédures de fiabilisation de la comptabilité des établissements (audit interne comptable, contrôle hiérarchisé de la dépense).
Les premières formations devraient être proposées au 4° trimestre 2008, tout en s'inscrivant dans une visée pluriannuelle, tenant compte du passage progressif des établissements aux compétences et responsabilités élargies.

Parallèlement, l'Amue proposera prochainement aux établissements un séminaire national d'information sur les principes et les exigences du processus de certification des comptes.

Contact : Thierry.Benoit(at)amue.fr

Un nouvel outil > la base dadm [assistance & maintenance]

L'Agence a développé un nouvel outil de gestion des demandes d'assistance et des opérations de maintenance pour ses logiciels, la base dadm [assistance & maintenance]. Cet outil permet un suivi unifié et commun pour toutes les applications. Il a été mis en exploitation en février 2008.
Dadm est la voie privilégiée de communication et d'information pour les correspondants d'application en établissement lorsqu'ils rencontrent un problème dans l'exploitation d'un logiciel.
Ses nouvelles fonctionnalités, sa nouvelle ergonomie, les facilités de recherche et les tableaux de bord qu'elle offre permettront aux correspondants un suivi en temps réél du traitement de leurs demandes.
Ces évolutions s'inscrivent dans la mise en œuvre de la charte d'assistance sur laquelle l'Agence s'est engagé en 2006.

Contact : Katryn.Durand @amue.fr