Abrogation de diverses dispositions règlementaires

L'arrêté du 1er décembre 2009 et la circulaire n° 2009-185 du 7 décembre 2009 abrogent des circulaires, instructions, notes de service ou notes devenues obsolètes.

L'arrêté du 1er décembre 2009 et la circulaire n° 2009-185 du 7 décembre 2009 abrogent plus d'un millier de circulaires, instructions, notes de service ou notes relatives à l'Education nationale, l'enseignement supérieur et à la recherche devenues obsolètes.

Vous trouverez en lien ci-dessous ces deux textes listant les documents abrogés.

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Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et à la recherche.

Circulaire n° 2009-185 du 7 décembre 2009