Page 32 - Guide Patrimoine

+ voirie ;
+ parking non couvert ; + autre.
Plusieurs critères sont déterminants pour l’appréciation de chaque ensemble, dont :
+ le nombre, la surface et la localisation des locaux ;
+ l’adaptation aux besoins actuels ;
+ le niveau de mutualisation potentiel (salle banalisée ou, à l’inverse, très spécifique) ;
+ le niveau et la nature des risques environnementaux ou liés à leur activité auxquels sont soumis les installations (zone inondable, sismique, locaux sensibles, etc.) et leurs impacts financiers potentiels ;
+ le confort d’usage ;
+ la capacité à répondre à de nouveaux usages (adaptabilité fonctionnelle) ; + la modularité et l’évolutivité de ces espaces.
Dans un second temps, ces locaux et leurs caractéristiques sont confrontés à l’organisation de l’établissement pour vérifier la cohérence de leurs affectations.
Affectation des locaux
L’affectation des locaux correspond à la mise à disposition, totale ou partielle, de locaux à des entités (service, composante...).
Afin d’en évaluer la pertinence, il est opportun d’analyser les locaux et leurs affectations correspondantes, par entité, voire par occupant et selon plusieurs paramètres :
+ la localisation des locaux ;
+ le nombre théorique d’occupants ;
+ la surface et la typologie des locaux ;
+ la qualité fonctionnelle des locaux (adaptation au besoin actuels et futurs, confort, évolutivité...) ; + les équipements spécifiques (matériel de recherche, dédié à une activité) ;
+ la nécessité de proximité et d’interactions éventuelles ;
+ la gestion des flux au sein de l’établissement ;
+ les choix politiques et/ou historiques.
Analyse du taux d’occupation des locaux
Le taux d’occupation25 d’un local est un indicateur de pilotage essentiel bien que complexe à obtenir, correspondant à l’occupation du local considéré, comparée à une occupation théorique de référence. Il peut faire l’objet d’un suivi dé- taillé par local ou, plus généralement, par ensemble homogène de locaux d’un même immeuble (selon les typologies, la localisation, la nature des enseignements...).
Il est à noter que dans le contexte actuel, avec une volonté forte d’optimisation du patrimoine immobilier universitaire, ce taux est de plus en plus pris en considération. Il permet de mettre en exergue les sous-occupations de surfaces et souligne d’éventuelles pistes de mutualisation.
Cependant, la majorité des établissements réalisant un suivi de ce taux, se base sur les emplois du temps et/ou le logiciel de scolarité indiquant les réservations de locaux d’enseignement. Ce taux est donc établi sur des informations déclara- tives non actualisées et pas nécessairement vérifiées, et ne concerne, ni les laboratoires, ni les locaux administratifs.
De plus, au-delà du taux d’occupation, il est également intéressant d’analyser le taux de remplissage, également
30 Guide méthodologique, Optimiser et rénover le patrimoine immobilier universitaire, Juin 2014
25 + Le taux d’occupation, tel que défini au sein de l’enquête de situation immobilière, est calculé de la manière suivante :
Pour chaque type de salles (amphithéâtres et salles banalisées), le calcul du taux d’occupation correspond au rapport entre l’occupation « réelle » et le quota horaire de référence (occupation théorique) où l’occupation « réelle » est le rapport de nombre d’heures d’utilisation annuelle d’un type de salles avec le nombre de salles. Il se résume par la formule suivante :
(Nombre d’heures d’utilisation déclarée / nombre de locaux considérés) / Nombre d’heures d’utilisation théorique (quota de référence = 1 120h/an)
Le taux d’occupation global de l’établissement est ensuite déterminé à partir de la moyenne pondérée des taux d’occupation de chaque type de salles par leurs surfaces respectives.