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4845 résultat(s) trouvé(s)
- 15/01/09
L'université change > ce qui s'est passé en 2008
Opération campus > construire les campus de demain L'appel à projets de "l'opération campus" en faveur de l'immobilier universitaire a été lancé le 6 février 2008 par Valérie Pécresse. Ce plan doit pe
- 08/01/09
Remboursement anticipé de créances fiscales
L'article 95 de la loi de finances rectificative pour 2008 prévoit le remboursement immédiat sur demande : des créances de l'Etat relatives à des crédits d'impôt recherche calculés au titre des années
- 06/01/09
Liste des BAP et emplois types dans les EPSCP et EPST
L'arrêté du 1er février 2002 fixe la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les éta
- 06/01/09
Le corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur est créé par le décret n° 2008-1385 du 19 décembre 2008. Ce texte énonce également les différentes dispo
- 22/12/08
Sifac > Implantation et déploiement
Un projet sur 5 ans Le projet de réalisation d'un nouveau système de gestion financière et comptable s'est décomposé en 5 phases : 2007 > construction du logiciel comprenant une phase de conception et
- 19/12/08
Versements au profit des fondations universitaires et réduction d’impôt ne vont pas toujours de pair
- 19/10/06
Parution dans la lettre Actu du 19/12/2008 Risque d'amende quant à la livraison à soi-même prévue en TVA Une régularisation à postériori, même spontanée est inopérante. En application du 4 de l'articl
- 18/12/08
RCE > nouvelle nomenclature comptable M 9.3
La mise en œuvre de la nomenclature M 9.3 concerne : Les logiciels Nabuco et Sifac pour le secteur de la gestion financière et comptable. Le logiciel Astre pour la paie sur ressources propres. Le logi
- 01/12/08
Pour le dépôt de toute demande d’assistance sur vos logiciels durant cette période, la base dadm reste à votre disposition. Pour toutes informations complémentaires, n’hésitez pas à nous contacter : r
- 04/09/08
Circulaire n°2008-1019 du 9 juillet 2008 : Commission Consultative Paritaire
La circulaire n°2008-1019 du 9 juillet 2008, parue au BO n°31 du 31 juillet 2008, énonce les principales dispositions de l'arrêté du 8 avril 2008 sur les CCP des agents non titulaires de droit public
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