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4845 résultat(s) trouvé(s)
- 14/11/02
Circulaire de mise en œuvre du schéma LMD (14 novembre 2002)
Extrait de la circulaire : "La vague contractuelle 2003 constitue la première application à vaste échelle du nouveau dispositif réglementaire paru au printemps 2002. Dans ce contexte, chaque universit
- 11/11/02
Financement de l'enseignement supérieur (formation et recherche)
Télécharger le rapport en cliquant sur le titre (format PDF) Convergent avec le "rapport Mudry" de la CPU, ce rapport présente la position de la CDUS sur la question du financement de l'enseignement s
- 29/10/02
Le séminaire organisé par l'AMUE le 05 novembre 2002 sur le thème de « la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur : déclinaison française » a été retransmis sur Canal U, la web t
- 04/10/02
NABUCO modernisé, NABUCO pérennisé
Depuis huit ans, NABUCO est l'application de gestion financière et comptable existante qui offre le périmètre fonctionnel le plus complet, et une très grande fiabilité de traitement, pour les établiss
- 24/09/02
Le séminaire du 21 juin 2002 a été introduit par Gilles Bertrand, président du Comité National d'Evaluation, et animé par Jacques Dejean, auteur du rapport “ L'évaluation des enseignements dans les un
- 19/09/02
Arrêté pris pour l'application de l'article 100, alinéa 2, du code des marchés publics
Article 1er.- La garantie à première demande et la caution personnelle et solidaire visées à l'article 100 du code des marchés publics doivent être conformes aux modèles joints en annexe. Article 2.-
- 13/09/02
Aménagement du calendrier de déploiement d'Astre
Le nouveau produit ASTRE, destiné à assurer la paie des personnels rémunérés sur ressources propres sera diffusé par l'AMUE au cours du premier semestre 2003. Ce produit résulte d'un nouveau progiciel
- 04/09/02
TVA déductible : la réglementation est modifiée
Objet : Déductibilité de la taxe sur la valeur ajoutée grevant les dépenses de restaurant, de réception et de spectacles supportées par les entreprises du fait de la participation de leurs dirigeants
- 27/08/02
Jean-Marc Monteil, nouveau directeur de l’enseignement supérieur
Le conseil des ministres du 31 juillet 2002 a nommé Jean-Marc Monteil à la direction de l'enseignement supérieur du ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche. Il remplace F
- 26/08/02
L'année universitaire 2001-2002 a marqué un tournant concernant les Services d'Activités Industrielles et Commerciales des universités (SAIC), prévus dans la loi sur l'innovation de 1999. Dès l'été 20
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